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Connaissance, évaluation et développement durable

Documents d’appui

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publié le 19 novembre 2009 (modifié le 19 novembre 2015)

Préconisations relatives à l’évaluation environnementale stratégique - Note méthodologique

Collection Références - Mai 2015 - 66 pages

Réalisée par le CGDD en partenariat avec le Cerema, cette note méthodologique vise à donner aux maitres d’ouvrages et maîtres d’œuvre de plans, schémas ou programmes entrant dans le champ d’application de l’évaluation environnementale stratégique, une vision complète de la démarche à conduire, ainsi que des conseils et recommandations opérationnels pour réussir cet exercice, et notamment sa formalisation au sein du rapport environnemental.

Rédaction du rapport environnemental pour les plans et documents soumis au décret n° 2005-613 du 27 mai 2005

Ce travail qui s’inspire de l’étude conduite par la DIREN Languedoc-Roussillon et le CETE Méditerranée sur le SCOT de Montpellier et d’un travail réalisé par la DIREN Centre a pour objectifs d’apporter un appui aux organismes responsables des plans ou documents pour la réalisation de l’évaluation environnementale et aux services régionaux de l’environnement lors du cadrage préalable.

Rédaction du rapport de présentation pour les documents d’urbanisme

Ce travail qui s’inspire de l’étude conduite par la DIREN Languedoc-Roussillon et le CETE Méditerranée sur le SCOT de Montpellier et d’un travail réalisé par la DIREN Centre a pour objectifs d’apporter un appui aux collectivités pour la réalisation de l’évaluation environnementale et aux DIREN lors du cadrage préalable

Tableau de synthèse des thématiques environnementales à envisager pour l’état initial lors de l’évaluation environnementale d’un plan ou programme

Ce document qui a été élaboré à partir notamment d’un travail de la DIREN Centre conduit sur les documents d’urbanisme a pour objectifs d’apporter un appui aux organismes responsables de l’élaboration des plans ou documents lors de la réalisation de l’évaluation environnementale et notamment lors de l’analyse de l’état initial et aux services régionaux de l’environnement lors du cadrage préalable.

Evaluation environnementale des plans d’élimination des déchets

Guide du MEDD et de l’ADEME, août 2006.

Ce guide méthodologique est un outil de travail au service des autorités en charge de l’élaboration et de l’approbation des plans ainsi que de leur évaluation environnementale. Il vise à donner des pistes pour conduire cette évaluation et en restituer le contenu.