2022-2026

Avis du CSRPN sur la période 2022-2026

• 2024

  2024-04 Avis sur une DEP en 85 concernant l'effarouchement de goélands sur la RCFS - lagune de Bouin pdf - 63.8 ko

  2024-04 Avis sur une DEP en 72 concernant la création de la ZAC du Chêne Rond sur la commune de la Bazoge pdf - 76.1 ko

  2024-04 Avis sur une DEP en 49 concernant le projet SOS hérisson pdf - 65.9 ko

  2024-04 Avis sur une DEP en 49 concernant la réhabilitation de la résidence Primavera à Angers pdf - 62.2 ko

  2024-04 Avis sur une DEP en 49 concernant la réhabilitation de la résidence des Cigales à les Hauts-d'Anjou pdf - 56.5 ko

  2024-04 Avis sur une DEP en 49concernant la réhabilitation de logements locatifs sociaux sur trois communes : Noyant-Villages, Juvardeil et Les Hauts-d'Anjou pdf - 62 ko

  2024-04 Avis sur une DEP en 49 concernant la réhabilitation du quartier Belle-beille à Angers pdf - 61.9 ko

  2024-04 Avis sur une DEP en 49 concernant la destruction et le remplacement d'oeufs de Goéland leucophée à Mauges-sur-Loire pdf - 67.8 ko

  2024-04 Avis sur l'auto-saisine du CSRPN relative aux dossiers « Bâti et Biodiversité » pdf - 58.6 ko

  2024 - 02 Avis sur une DEP en 44 concernant l'isolation par l'extérieur des HLM la Bretonnière à Nantes pdf - 79.1 ko

  2024 - 02 Avis sur une DEP en 44 concernant le renouvellement et extension de la carrière de Barel à Guenrouet pdf - 91.1 ko

  2024 - 02 Avis sur une DEP en 44 concernant la capture ou l'enlèvement et perturbation intentionnelle de l'Oedicnème criard pdf - 77.1 ko

  2024 - 02 Avis sur une DEP en 49 concernant la requalification du centre bourg de Montrevault sur Evre pdf - 83.1 ko

  2024 - 02 Avis sur une DEP en 49 concernant la réhabilitation de la résidence « La Chandelais » à Baugé-en-Anjou pdf - 77 ko

  2024 - 01 Avis sur une DEP en 53 concernant l'étude de crapauds épineux en pollution lumineuse pdf - 529.2 ko

  2024 01 Avis sur une DEP en 53 concernant l'effarouchement ou la destruction de laridés sur le site de stockage de déchets à Changé pdf - 546.3 ko

  2024 - 01 Avis sur une DEP en 85 concernant la destruction et la perturbation intentionnelle pour deux espèces de goélands en baie de l'Aiguillon et baie de Bourgneuf pdf - 536.2 ko

  2024 - 01 Avis sur une DEP régionale concernant la Cigogne blanche sur les pylones ENEDIS pdf - 520.3 ko

  2024 - 01 Avis sur une DEP en 44 concernant le projet éolien de Champs Ricous à Moisdon-la-Rivière pdf - 560.2 ko

  2024 - 01 Avis sur une DEP en 44 concernant la réfection du Pont Anne de Bretagne à Nantes pdf - 584.2 ko

  2024 - 01 Avis sur une DEP en 49 concernant la carrière Charier à Liré pdf - 596.5 ko

  2024 - 01 Avis sur une DEP en 85 concernant l'urbanisation du secteur Lycée Nord à Saint-Gilles-Croix-de-Vie pdf - 587.7 ko

  2024 - 01 avis sur la liste des espèces du PNA Odonates en Pays de la Loire pdf - 432.8 ko

  2024 - 01 avis SRB2 2024 2030 pdf - 453.5 ko

• 2023

  2023 - 12 Avis dématérialisé sur une DEP en 85 concernant le remplacement d'un pont sur la RD94 à St Maixent sur Vie pdf - 66.5 ko

  2023 - 12 Avis sur les propositions de mises à jour de données et de créations de ZNIEFF Flore pdf - 425.7 ko

  2023 - 12 Avis sur la nouvelle liste des plantes vasculaires invasives, potentiellement invasives et à surveiller en Pays de la Loire pdf - 552 ko

  2023 - 12 Avis sur une DEP en 85 concernant la liaison A83 – RD137, dénommée la desserte de Luçon pdf - 720.4 ko

  2023 - 12 Avis sur une DEP en 85 la réhabilitation de l'ancien centre de tri à Saint-Gilles-Croix-de-Vie pdf - 527.2 ko

  2023 - 12 Avis sur une DEP en 72 concernant le projet photovoltaïque au sol sur la commune de Saint-Paterne – Le Chevain pdf - 565.3 ko

  2023 - 12 Avis sur une DEP en 53 concernant la démolition de bâtiments sur l'ancienne fonderie de Port brillet pdf - 542.7 ko

  2023 - 12 Avis sur une DEP en 44 concernant le réaménagement de la cale de mise à l'eau de Trentemoult à Rezé pdf - 548 ko

  2023 - 12 Avis sur une DEP en 44 concernant le projet de réfection de la berge de Mangin à Nantes pdf - 544.1 ko

  2023 - 12 Avis sur une DEP en 44 concernant le parc d'Armor Bas à Pornichet pdf - 590.5 ko

  2023 - 12 Avis sur une DEP en 85 concernant la liaison A83 – RD137, dénommée la desserte de Luçon pdf - 720.4 ko

  2023 - 11 Avis sur un APPB pour la protection du Crapaud calamite à Rezé (44) pdf - 62.2 ko

  2023 - 11 Avis sur un APPB sur l'île Dumet (44) pdf - 83.5 ko

  2023 - 11 Avis sur un APPB multisites pour la protection de la Noctule commune à Nantes et à Rezé (44) pdf - 57.3 ko

  2023 - 11 Avis sur un APB multisites concernant la protection de stations de Sedum Pentandrum à Vair-sur-Loire (44) pdf - 57.1 ko

  2023 - 11 Avis sur une DEP en 44 concernant Paridis 21 à Nantes pdf - 78.3 ko

  2023 - 11 Avis sur une DEP en 49 concernant les opérations 2, 3 et 4 du projet de fiabilisation des digues de Loire pdf - 80.3 ko

  2023 - 11 Avis sur une DEP en 49 concernant les travaux sur les bâtiments classés de l'Abbaye de Fontevraud pdf - 73.7 ko

  2023 - 11 Avis sur la fiche régionale d'orientation sur les attentes du CSRPN concernant le photovoltaïque au sol pdf - 57.7 ko

  2023 - 11 Avis sur le nouveau plan de gestion de la RNN de la Belle Henriette (85) pdf - 113.1 ko

  2023 - 10 Avis sur un APPB concernant le bois du Tay à Hambers (53) pdf - 77.6 ko

  2023 - 10 Avis sur un APPB concernant les combles de l'église de Blandouet-saint-Jean (53) pdf - 68.5 ko

  2023 - 10 Avis sur un APPB concernant les combles de l'église de SainteSuzanne (53) pdf - 68.9 ko

  2023 - 10 Avis sur une DEP en 44 concernant le groupe scolaire "Les échalonnières" à Vertou pdf - 95.9 ko

  2023 - 10 Avis sur une DEP en 44 concernant l'extension de l'usine Pilote à la Limouzinière pdf - 102 ko

  2023 - 10 Avis sur une DEP en 49 concernant le projet de rénovation énergétique sur la résidence Baron à Angers pdf - 91 ko

  2023 - 10 Avis sur une DEP en 49 concernant les travaux de rénovation énergétique sur 2 lotissements, situés à Angers et Trélazé pdf - 90.7 ko

  2023 - 10 Avis sur une DEP en 49 concernant le projet de réhabilitation d'un bâtiment d'habitation collectif à Vivy pdf - 90.1 ko

  2023 - 10 Avis sur une DEP en 72 concernant la mise en configuration définitive du profil de l'A28 entre Parigné-l'évêque et Ecommoy pdf - 93 ko

  2023 - 09 Avis sur le projet d'APPB des bâtiments de la Cité administrative et du Centre des finances publiques à Laval (53) pdf - 59.4 ko

  2023 - 09 Avis sur une DEP en 44 concernant des travaux de curage de canaux de marais à Prinquiau pdf - 74.8 ko

  2023 - 09 Avis sur une DEP en 44 concernant l'opération immobilière de renouvellement urbain - Ilot Datin à Bouvron pdf - 72.2 ko

  2023 - 09 Avis sur une DEP en 49 concernant la destruction de 10 logements locatifs, pour reconstruction de 18 logements locatifs à Jallais pdf - 72.5 ko

  2023 - 09 Avis sur une DEP en 49 concernant les travaux de restauration morphologique du cours d'eau le Verdun à Saint-Quentin-lès-Beaurepaire pdf - 81.3 ko

  2023 - 09 Avis sur une DEP en 49 concernant l'aménagement bâtiments et lotissement la Roche Morna à Sainte Gemmes sur Loire pdf - 135.7 ko

  2023 - 09 Avis sur une DEP en 49 concernant la destruction d'une maison d'habitation en ruine, place St Pierre à Vallanjou pdf - 76.3 ko

  2023 - 09 Avis sur une DEP en 85 concernant le projet de ZAC sur la commune de Saint-Gilles-Croix-de-Vie pdf - 84.9 ko

  2023 - 09 Avis sur le projet de RNR à Beauvoir sur Mer : partie "diagnostic" (site éclaté) (85) pdf - 112.1 ko

  2023 - 07 Avis sur une DEP en 44 concernant la gestion du réseau d'assainissement pluvial de l'aéroport Nantes Atlantique pdf - 101.9 ko

  2023 - 07 Avis sur une DEP en 44 concernant le parc photovoltaïque des Vallons de l'Erdre pdf - 92.6 ko

  2023 - 07 Avis sur une DEP en 49 oncernant le projet de remplacement d'un pont en pierre par un pont cadre à Champteussé sur Baconne pdf - 96.5 ko

  2023 - 07 Avis sur une DEP en 49 concernant le projet de travaux de réhabilitation sur des pavillons de la commune de Chazé-Henry pdf - 98.1 ko

  2023 - 07 Avis sur une DEP en 49 oncernant la démolition/reconstruction d'un îlot urbain rue Albert Pottier à Allonnes pdf - 97.3 ko

  2023 - 07 Avis sur une DEP en 49 concernant le projet de renouvellement urbain avec destruction d'un garage auto et construction de logements locatifs sociaux à Seiches pdf - 99.4 ko

  2023 - 07 Avis sur une DEP en 53 concernant la réalisation d'un demi-échangeur sur la RD31 à Baconnière pdf - 94.5 ko

  2023 - 07 Avis sur une DEP en 53 concernant l'autorisation de capture, transport et détention d'espèces animales protégées en vue de relâcher dans le milieu naturel - Dossier Refuge de l'Arche - Centre de soins (Renouvellement de l'AP) pdf - 94.8 ko

  2023 - 07Avis sur une DEP en 85 concernant le comblement de fissures sur un ouvrage d'art (85) pdf - 88.1 ko

  2023 - 06 Avis sur une DEP en 44 concernant le curage de l'Etang du Grand Vioreau à Joué-sur-Erdre (modification du dossier présenté en 2022) pdf - 76.3 ko

  2023 - 06 Avis sur une DEP en 49 concernant le transport au centre de soins et relâcher de Hérissons pdf - 73.6 ko

  2023 - 06 Avis sur une DEP en 53 concernant le renouvellement d'exploiter la carrière des Pommeraies à Entrammes pdf - 82.9 ko

  2023 - 06 Avis sur une DEP en 85 concernant l'effarouchement et la capture-relaché de Moineau domestique dans un centre commercial à Luçon pdf - 70.9 ko

  2023 - 05 Avis sur l'arrêté de lutte contre le baccharis sur le département de Loire-Atlantique pdf - 71.2 ko

  2023 - 05 Avis sur une DEP en 44 concernant la restauration de la dune et l'aménagement d'un cheminement piéton sur la plage de Ker-Elisabeth à La Turballe pdf - 83.8 ko

  2023 - 05 Avis sur une DEP en 49 concernant le déplacement de nichées de Busard et d'Oedicnème pdf - 86.9 ko

  2023 - 05 Avis sur une DEP en 85 concernant l'effarouchement des Goélands sur la commune de Saint-Gilles-Croix-de-Vie pdf - 90.2 ko

  2023 - 05 Avis sur la liste rouge des orthoptères en Pays de la Loire pdf - 86.8 ko

  2023 - 04 Avis sur une DEP en 44 concernant carrière Le Padé à Campbon (2nd passage) pdf - 70.7 ko

  2023 - 04 Avis sur une DEP en 44 concernant la destruction de nids de Martinets noirs, rue du Cormier à Nantes pdf - 69.3 ko

  2023 - 04 Avis sur une DEP régionale concernant la perturbation intentionnelle de rapaces nocturnes dans le cadre de la réalisation d'inventaires naturalistes pdf - 72 ko

  2023 - 04 Avis sur une DEP en 72 concernant la destruction et la perturbation de Pigeon biset et de Choucas des tours sur la commune de Fresnay-sur-Sarthe pdf - 79.9 ko

  2023 - 04 Avis sur une DEP en 49 et 72 concernant des travaux de rénovation urbaine - opérations 1040, 1067, 3511 et 3529 pdf - 70.1 ko

  2023 - 04 Avis sur une DEP en 85 concernant la reconversion d'une ancienne piscine en quartier d'habitat à Luçon pdf - 66.7 ko

  2023 - 04 Avis sur le bilan évaluatif du plan de gestion 2017-2022 et le nouveau plan de gestion 2023 – 2034 de la RNR de Bizeuls (53) pdf - 98.2 ko

  2023 - 04 Avis sur le nouveau plan de gestion 2023 – 2034 et la relabellisation de la RNR des prairies et de la roselière des Dureaux (72) pdf - 73.6 ko

  2023 - 04 Avis sur les couches intégrées dans le projet de SIG dans le cadre du marché ERC pdf - 60.5 ko

  2023 - 04 Avis sur les retours d'expérience à intégrer dans le guide ERC Pays de la Loire dans le cadre du marché ERC pdf - 57.1 ko

  2023 - 03 Avis sur une DEP en 49 concernant la ZAC Ecoparc Sud à Saumur pdf - 107.2 ko

  2023 - 03 Avis sur une DEP en 44 concernant le renouvellement la Lutte contre le péril aviaire sur les aéroports de Bouguenais et de Saint-Nazaire pdf - 91 ko

  2023 - 03 Avis sur une DEP en 44 concernant le projet de restauration de l'Abbaye de Blanche Couronne à La Chapelle-Launay pdf - 88.7 ko

  2023 - 03 Avis sur une DEP en 49 concernant la destruction de Choucas des tours pdf - 91.6 ko

  2023 - 03 Avis sur une DEP en 49 concernant la rénovation énergétique de la résidence Salpinte à Angers - quartier Montplaisir pdf - 89.1 ko

  2023 - 03 Avis sur une DEP en 53 concernant la carrière Lafarge Ciments à Saint-Pierre-la-Cour pdf - 87.4 ko

  2023 - 02 Avis sur une DEP en 44 concernant le renouvellement de l'exploitation de la carrière "Le Padé" à Campbon pdf - 76.9 ko

  2023 - 02 Avis sur une DEP en 44 la capture-relâcher différé d'amphibiens dans le cadre du suivi du crapauduc installé dans le quartier des Perrières à La Chapelle-sur-Erdre pdf - 72.8 ko

  2023 - 02 Avis sur une DEP en 44 concernant la destruction de 12 nids de moineaux domestiques dans le cadre de la démolition de 2 bâtiments à Donges pdf - 69.1 ko

  2023 - 02 Avis sur une DEP en 44 concernant le lycée de Saint-Philbert-Grandlieu pdf - 84.2 ko

  2023 - 02 Avis sur une DEP en 85 concernant la construction d'une centrale photovoltaïque sur un délaissé autoroutier à La Roche-sur- Yon pdf - 85.9 ko

• 2022

  2022 - 12 Avis du CSRPN sur le projet d'APBHN à la pointe de l'Aiguillon (85) pdf - 101.8 ko

  2022 - 12 Avis du CSRPN sur une DEP en 44 concernant le démantèlement des bacs 6 et 7 sur le site de Cordemais EDF pdf - 103.3 ko

  2022 - 12 Avis du CSRPN sur une DEP en 49 concernant la capture de Moineaux domestiques dans un supermarché pour relâcher en extérieur pdf - 91.6 ko

  2022 - 12 Avis du CSRPN sur une DEP en 49 concernant l'extension de la carrière du Fourneau à Liré commune d'Orée-d'Anjou pdf - 150.9 ko

  2022 - 12 Avis du CSRPN sur une DEP en 53 concernant l'abattage d'arbres sur la place du 11 novembre à Laval pdf - 103.4 ko

  2022 - 12 Avis du CSRPN sur le Plan d'actions territorial 2022 – 2024 pdf - 90.9 ko

  2022 - 12 Avis du CSRPN sur une DEP en 49 et 53 concernant l'étude scientifique de l'impact de la luminosité nocturne sur le Crapaud épineux et le Triton palmé pdf - 97.3 ko

  2022 - 10 Avis sur une DEP en 49 concernant des travaux extérieurs d'isolation thermique de logements locatifs sociaux à Saint-Martin-du-Fouilloux pdf - 106 ko

  2022 - 10 Avis sur une DEP en 49 concernant un projet de démolition de 8 bâtiments d'habitation, dans le cadre du « Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) » à Angers pdf - 110.8 ko

  2022 - 10 Avis sur une DEP en 85 concernant le comblement de fissures sur le pont de Haute Folie à Falleron pdf - 112.5 ko

  2022 - 10 Avis sur une DEP en 85 concernant la démolition de bâtiments à Saint-Julien-des-Landes pdf - 105.9 ko

  2022 - 10 Avis sur une DEP en 44 concernant la ZAC de la Métairie rouge à La Chapelle-sur-Erdre pdf - 115.4 ko

  2022 - 10 Avis sur une DEP en 44 concernant la réalisation de travaux de curage dans le cadre du CTEau Sillon et Marais nord Loire à Saint-Étienne-de-Montluc pdf - 117.5 ko

  2022 - 10 Avis sur une DEP en 44 concernant la réalisation de travaux de curage dans le cadre du CTEau Sillon et Marais nord Loire à Saint-Étienne-de-Montluc pdf - 117.5 ko

  2022 - 10 Avis sur une DEP en 44 concernant le renouvellement de la dérogation pour la destruction du Myrica gale sur la Tourbière de Logné à Sucé-sur-Erdre pdf - 105.1 ko

  2022 - 09 Avis sur le projet de renouvellement de classement de la RNR Coteaux du Pont Barré (49) avec agrandissement du périmètre : évaluation 2016 – 2021 et plan de gestion 2023 – 2028 pdf - 172 ko

  2022 - 09 Avis sur une DEP en 44 concernant la construction d'un immeuble d'habitation à Rezé pdf - 96.3 ko

  2022 - 09 Avis sur DEP en 49 concernant une plateforme logistique à Saint-Jean-de-Linières pdf - 102.6 ko

  2022 - 09 Avis sur 4 DEP en 49 concernant la destruction d'habitat de Moineaux domestiques dans le cadre d'une opération de rénovation urbaine à Angers pdf - 95.3 ko

  2022 - 09 Avis sur une DEP en 44 concernant la ZAC du Bosquet des sources à Treillières pdf - 102.5 ko

  2022 - 09 Avis sur une DEP en 44 concernant le lotissement avenue Général de Gaulle à Saint-Colomban pdf - 98 ko

  2022 - 08 Avis sur une demande de dérogation « espèces protégées » concernant le comblement de fissures à Chiroptères sur un pont aux Pineaux (85) pdf - 80.4 ko

  2022 - 08 Avis sur une demande de dérogation « espèces protégées » concernant l'enlèvement de Renoncules à feuilles d'ophioglosse à Bois-de-Céné (85) pdf - 75.8 ko

  2022 - 07 Avis sur une demande de dérogation « espèces protégées » concernant l'effarouchement de goélands à Carquefou (44) pdf - 76.1 ko

  2022 - 07 Avis sur une DEP en 44 concernant la capture de reptiles dans le cadre d'un programme de recherches scientifiques départemental pdf - 103.8 ko

  2022 - 07 Avis sur une DEP en 44 concernant la carrière de la Coche à Saint-Hilaire-de-Chaléons pdf - 110.7 ko

  2022 - 07 Avis sur une DEP en 44 concernant une unité de méthanisation à Corcoué-sur-Lognes pdf - 110.9 ko

  2022 - 07 Avis sur une DEP en 49 concernant la démolition d'un moulin à Chanteloup-les-Bois pdf - 94.4 ko

  2022 - 07 Avis sur une DEP en 49 concernant une centrale photovoltaïque sur une ancienne carrière à Chazé-Henry pdf - 110.9 ko

  2022 - 07 Avis sur une DEP en 53 concernant la réalisation de centrales photovoltaïques au sol à Congrier, Renazé et Saint-Saturnin-du-Limet pdf - 114.3 ko

  2022 - 07 Avis sur une DEP en Pays de la Loire concernant l'acquisition de données complémentaires sur la répartition de la Noctuelle des Peucédans dans les sites Natura 2000 pdf - 102.4 ko

  2022 - 06 Avis sur le nouveau plan de gestion 2022 – 2027 de la RNR du Lac de Grand-Lieu (44) pdf - 116.7 ko

  2022 - 06 Avis sur le dossier de création de la RNR de la Champagne de Méron (49) pdf - 113.3 ko

  2022 - 06 Avis sur le nouveau plan de gestion 2022 – 2027 de la RNR du coteau et des prairies des Caforts (72) : relabellisation avec agrandissement du périmètre pdf - 136.3 ko

  2022 - 06 Avis sur le nouveau plan de gestion 2022 – 2032 de la RNR des prairies et de la roselière des Dureaux (72) : relabellisation avec agrandissement du périmètre pdf - 113.4 ko

  2022 - 06 Avis sur le bilan du plan quinquenal du Conservatoire d'espaces naturels des Pays de la Loire et son renouvellement 2022 – 2026 pdf - 73.1 ko

  2022 - 06 Avis sur une DEP en 44 concernant la déviation de la RD 923, dite de la Loirière, à Mésanger et Pouillé-les-Coteaux pdf - 78.4 ko

  2022 - 06 Avis sur une DEP en 85 concernant la déviation de la RD 746 à Saint-Michel-en-l'Herm pdf - 128.5 ko

  2022 - 04 Avis sur une demande de dérogation « espèces protégées » concernant la destruction d'Armoise maritime dans le cadre d'un projet de piste cyclable sur Noirmoutier-en-l'île (85) pdf - 74.8 ko

  2022 - 04 Avis sur une demande de dérogation « espèces protégées » concernant la destruction de bâtiments abritant des sites de reproduction de Grand Rhinolophe et des nids d'hirondelles sur la commune de Mouilleron-Saint-Germain (85) pdf - 76.1 ko

  2022 - 04 Avis sur une demande de dérogation « espèces protégées » concernant l'Ornithope comprimé pour la construction d'un logement sur la commune de Malicorne-sur-Sarthe (72) pdf - 74.9 ko

  2022 - 03 Avis sur une demande de dérogation « espèces protégées » concernant la régulation du Choucas des tours en Maine-et-Loire (49) pdf - 72.3 ko

  2022 - 03 Avis sur une demande de dérogation « espèces protégées » concernant la destruction de sites de reproduction du Martinet noir sur un bâtiment de l'Université Catholique de l'Ouest à Angers (49) pdf - 66.7 ko

  2022 - 03 Avis sur une demande de dérogation « espèces protégées » concernant la construction de trois bâtiments à usage d'habitation à Angers (49) pdf - 82.9 ko

  2022 - 03 Avis sur une demande de dérogation « espèces protégées » concernant la restauration et l'aménagement de l'abbaye de Nyoiseau, Segré-en-Anjou-bleu (49) pdf - 108.8 ko

  2022 - 03 Avis sur une demande de dérogation « espèces protégées » concernant la construction d'une centrale photovoltaïque au sol dans la raffinerie de Donges (44) pdf - 94.6 ko

  2022 - 03 Avis sur une demande de dérogation « espèces protégées » concernant l'effarouchement et la destruction de spécimens de Goélands argentés et leucophées par les mytiliculteurs de la baie de Bourgneuf et de la baie de l'Aiguillon (85) pdf - 72.1 ko

  2022 - 03 Avis sur une demande de dérogation « espèces protégées » concernant les travaux de modernisation du barrage du Grand Vioreau à Joué-sur-Erdre (44) pdf - 113.7 ko

  2022 - 02 Avis sur une demande de dérogation « espèces protégées » concernant l'état initial faune – flore de l'AFAFE liée au projet de suppression de passages à niveaux de Néau-Brée et de contournement de Montsûrs (53) pdf - 105.6 ko

  2022 - 02 Avis sur une demande de dérogation « espèces protégées » concernant la construction d'un SDIS au sein de la ZAC de Montagne, La Montagne (44) pdf - 75.8 ko

  2022 - 02 Avis sur une demande de dérogation « espèces protégées » concernant la réalisation d'un hameau agricole en salorges et bergerie sur l'ancien site industriel CTO à Guérande (44) pdf - 73 ko

  2022 - 02 Avis sur une demande de dérogation « espèces protégées » concernant le confortement des berges du quai Fougerat à Couëron (44) pdf - 72.5 ko

  2022 - 02 Avis sur une demande de dérogation « espèces protégées » concernant l'aménagement et la mise en sécurité du sentier côtier à Pornichet (44) pdf - 64 ko

  2022 - 02 Avis sur une demande de dérogation « espèces protégées » concernant la restauration d'un pont à Angers (49) pdf - 65.7 ko