Vendée
Beaurepaire
Modification simplifiée n°3 du PLU - Communauté de communes du Pays des Herbiers
Dispense d’évaluation environnementale.La Bernardière, La Boissière-de-Montaigu, Boufféré, La Bruffière, Cugand, La Guyonnière, Montaigu, Saint-Georges-de-Montaigu, Saint-Hilaire-de-Loulay et Treize-Septiers
Modification n°1 du PLUi de l’ex communauté de communes Terres de Montaigu - Terres de Montaigu communauté de communes Montaigu-Rocheservière
Dispense d’évaluation environnementale.La Boissière-des-Landes
Modification n°3 du PLU
Soumission à évaluation environnementale.Champagné-les-Marais
Modification n°2 du PLU - Sud Vendée Littoral communauté de communes
Dispense d’évaluation environnementale.Coëx
Révision générale du PLU
Soumission à évaluation environnementale.Les Epesses
Mise en compatibilité par déclaration d’utilité publique du PLU (aménagement de la RD11) - Préfecture de la Vendée
Dispense d’évaluation environnementale.Les Herbiers
Révision allégée n°2 du PLU - Communauté de communes des Herbiers
Dispense d’évaluation environnementale.Modification n°2 du PLU - Communauté de communes des Herbiers
Dispense d’évaluation environnementale.Mise en compatibilité par déclaration d’utilité publique du PLU (aménagement de la RD11) - Préfecture de la Vendée
Dispense d’évaluation environnementale.Mouilleron-le-Captif
Modification simplifiée n°10 du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.Révision générale du PLU
Soumission à évaluation environnementale.Les Sables-d’Olonne
Mise en compatibilité par déclaration de projet du PLU de la commune déléguée de Château-d’Olonne (résidence multi générationnelle)
Dispense d’évaluation environnementale.Saint-Mars-la-Réorthe
Modification n°1 du PLU - Communauté de communes du Pays des Herbiers
Dispense d’évaluation environnementale.