Vendée
L’Aiguillon-sur-Vie
Modification n°1 du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.
Apremont
Modification simplifiée du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.
Beaurepaire
Mise en compatibilité du PLU par déclaration d’utilité publique (aménagement de la ZAC de La Souchais) - Préfet de La Vendée
Dispense d’évaluation environnementale.
Coëx
Révision du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.
Commequiers
Modification n°6 du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.
Dompierre-sur-Yon
Modification 1-7 du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.
Les Epesses
Mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet (agrandissement du Parc du Puy du Fou) - Communauté de communes du Pays des Herbiers
Soumission à évaluation environnementale.
Givrand
Modification n°7 du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.
Grosbreuil
Révision allégée du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.
Longeville-sur-Mer
Modification n°1 du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.
Mareuil-sur-Lay-Dissais
Modification n°2 du PLU - Sud Vendée Littoral Communauté de communes
Dispense d’évaluation environnementale.
Mouchamps
MEC par DP 0.7 du PLU
Soumission à évaluation environnementale.
Mouilleron-le-Captif
Révision allégée du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.
Modification n°8 du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.
Moutiers-les-Mauxfaits
Révision du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.
Notre-Dame-de-Monts
Modification simplifiée n°2 du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.
Olonne-sur-Mer
Modification n°4-11 du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.
La Roche-sur-Yon
Modification n° 14 du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.
Saint-Christophe-du-Ligneron
Modification n°3 du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.
Saint-Hilaire-de-Riez
Modification simplifiée n°3 du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.
Sainte-Gemme-la-Plaine
Mise en compatibilité du PLU par déclaration d’utilité publique - Préfecture de la Vendée
Dispense d’évaluation environnementale.
Soullans
Modification simplifiée n°1 du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.
Talmont-Saint-Hilaire
Modification simplifiée n°3 du PLU
Soumission à évaluation environnementale.