Vendée
Les Achards, Beaulieu-sous-la-Roche, La Chapelle-Hermier, Le Girouard, Martinet, Nieul-le-Dolent, Saint-Julien-des-Landes, Saint-Georges-de-Pointindoux et Sainte-Flaive- des-Loups.
Élaboration du PLUiH de la communauté de communes Pays des Achards
Soumission à évaluation environnementale.Aizenay
Révision allégée du PLU (carrière du Traineau) - Communauté de communes d’Aizenay
Soumission à évaluation environnementaleAizenay, Apremont, Beaufou, Belleville-sur-Vie, La Chapelle-Palluau, Falleron, La Génétouze, Grand’Landes, Les Lucs-sur-Boulogne, Maché, Palluau, Le Poiré-sur-Vie, Saint-Denis-la-Chevasse, Saint-Étienne-du-Bois, Saint-Paul-Mont-Penit et Saligny
Élaboration du PLUiH - Communauté de communes Vie et Boulogne
Soumission à évaluation environnementaleAntigny
Modification 0.5 du PLU - Communauté de communes du Pays de la Châtaigneraie
Non soumission à évaluation environnementaleAubigny-les-Clouzeaux
Modification n°0.12 du PLU de la commune déléguée d’Aubigny
Non soumission à évaluation environnementaleModification n°4 du PLU de la commune déléguée des Clouzeaux
Non soumission à évaluation environnementaleBazoges-en-Paillers, Les Brouzils, Chauché, Chavagnes-en-Paillers, La Copechagnière, Essarts-en-Bocage, La Merlatière, La Rabatelière, Saint-André-Goule-d’Oie et Saint-Fulgent
Élaboration du PLUiH - Communauté de communes de Saint-Fulgent-Les Essarts
Soumission à évaluation environnementaleBeaurepaire
Modification de droit commun n°2 du PLU - Communauté de communes du Pays des Herbiers
Non soumission à évaluation environnementaleLa Bernardière
Modification n°3 du PLU - Communauté de communes Terres de Montaigu
Non soumission à évaluation environnementaleBourneau
Révision du PLU
Non soumission à évaluation environnementaleBournezeau
Modification n°6 du PLU - Communauté de communes Pays de Chantonnay
Non soumission à évaluation environnementaleDéclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU (réalisation d’un projet d’hébergement touristique) site du Chêne Bertin - Communauté de communes Pays de Chantonnay
Soumission à évaluation environnementale.Château-Guibert
Mise en compatibilité par DUP du PLU (projet de déviation de Mareuil-sur-Lay-Dissais RD 746) - Préfecture de la Vendée
Non soumission à évaluation environnementaleChâteauneuf
Modification n°1 du PLU - Communauté de communes Challans Gois
Non soumission à évaluation environnementale.Dompierre-sur-Yon
Modification n°1-6 du PLU
Non soumission à évaluation environnementale.Les Essarts
Révision allégée conjointe n°1
Non soumission à évaluation environnementale.La Ferrière
Modification n°1.1 du PLU
Non soumission à évaluation environnementaleL’Herbergement, Montrévert, Rocheservières et Saint-Philbert-de-Bouaine
Élaboration du PLUi de l’ex-canton de Rocheservières - Communauté de communes des Terres de Montaigu
Non soumission à évaluation environnementaleLes Herbiers
Révision allégée n°1 du PLU - Communauté de communes du Pays des Herbiers
Non soumission à évaluation environnementaleRévision n°1 du PLU - Communauté de communes du Pays des Herbiers
Non soumission à évaluation environnementaleMareuil-sur-Lay-Dissais
Modification n°2 du PLU - Sud Vendée Littoral
Non soumission à évaluation environnementaleMise en compatibilité par DUP du PLU (projet de déviation de Mareuil-sur-Lay-Dissais RD 746) - Préfecture de la Vendée
Non soumission à évaluation environnementaleMontaigu
Modification N°6 du POS
Non soumission à évaluation environnementale.Noirmoutier
Modification n°4 du PLU
Non soumission à évaluation environnementale.Le Poiré-sur-Vie
Modification simplifiée n°15 du PLU - Communauté de communes Vie et Boulogne
Non soumission à évaluation environnementale.Rives-de-l’Yon
Modification n°2 du PLU de la commune déléguée de Saint-Florent-des-Bois
Non soumission à évaluation environnementale.Révision allégée n°3 du PLU de la commune déléguée de Saint-Florent-des-Bois
Non soumission à évaluation environnementale.Saint-Christophe-du-Ligneron
Mise en compatibilité du PLU par déclaration d’utilité publique (aménagement 2x2 voies de al RD 948 traversée de Saint-Christophe-du-Ligneron) - Préfecture 85
Non soumission à évaluation environnementale.Sainte-Florence
Révision allégée conjointe n°1 du PLU
Non soumission à évaluation environnementale.Saint-Hilaire-de-Voust
Révision de la carte communale
Non soumission à évaluation environnementale.Saint-Julien-des-Landes
Mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet (implantation d’un parc photovoltaïque) - Communauté de communes Pays des Achards
Soumission à évaluation environnementale.Révision du PLU - Communauté de communes Pays des Achards
Non soumission à évaluation environnementale.Saint-Mathurin
Modification n°2 du PLU
Non soumission à évaluation environnementale.Saint-Vincent-sur-Graon
Modification n°4 du PLU
Non soumission à évaluation environnementale.Saint-Vincent-sur-Jard
Modification n°5 du PLU
Non soumission à évaluation environnementale.Thorigny
Elaboration du PLU
Non soumission à évaluation environnementaleVenansault
Révision allégée du PLU (carrière du Traineau)
Soumission à évaluation environnementale