Vendée
La Bernardière, La Boissière-de-Montaigu, Boufféré, La Bruffière, Cugand, La Guyonnière, Montaigu, Saint-Georges-de-Montaigu, Saint-Hilaire-de-Loulay et Treize-Septiers
Elaboration du PLUi - Communauté de communes Terres de Montaigu
Soumission à évaluation environnementale.
Boufféré
MEC du PLU par déclaration de projet : aire d’accueil des gens du voyage - Communauté de communes Terres de Montaigu
Dispense d’évaluation environnementale.
Chambretaud, La Gaubretière, Les Landes-Genusson, Mallièvre, Mortagne-sur-Sèvre, Saint-Aubin-des-Ormeaux, Saint-laurent-dur-Sèvre, Saint-Malo-du-Bois, Saint-Martin-des-Tilleuls, Tiffauges, Treize-Vents et La Verrie
Elaboration du PLUiH - Communauté de communes du Pays de Mortagne
Soumission à évaluation environnementale.
Beaurepaire
Révision accélérée N°1 du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.
Révision accélérée N°2 du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.
La Boissière-des-Landes
Révision accélérée N°2 du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.
La Chaize-le-Vicomte
MEC par déclaration de projet du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.
La Chapelle-Palluau
MEC du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.
Damvix
MEC par déclaration de projet du PLU - Ilot du Cloucq
Dispense d’évaluation environnementale.
Maché
MEC du PLU dans le cadre du dossier d’aménagement à 2x2 voies de la RD 948 - Conseil Départemental
Dispense d’évaluation environnementale
Rives-de-l’Yon
MEC par déclaration de projet du PLU - secteur Le Pavillon à Saint-Florent-des-Bois
Dispense d’évaluation environnementale.
Rocheservière
MEC par déclaration de projet du POS (mise en oeuvre de la tranche n°3 de la ZAC de La Caillonnière) - Communauté de communes Terres de Montaigu
Dispense d’évaluation environnementale
Saint-Julien-des-Landes
MEC par déclaration de projet du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.
Révision du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.
Saint-Mars-la-Réorthe
MEC par DUP du PLU (création d’un quartier d’habitation route des Epesses) - Préfecture 85
Dispense d’évaluation environnementale.
Saint-Révérend
Révision générale du PLU
Dispense d’évaluation environnementale
Le Tablier
MEC par DUP du PLU (création d’un quartier d’habitation "Le Fief du Bris")
Dispense d’évaluation environnementale