Vendée

Bazoges-en-Paillers

Révision N°2 de la carte communale -

Décision signée le 9 février 2016 pdf - 84.2 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Bournezeau

Mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet - Extension du Vendéopôle Centre -

Décision signée le 10 juin 2016 pdf - 700.8 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Chantonnay

Révision du PLU -

Décision signée le 1er avril 2016 pdf - 932.8 kio

Soumission à évaluation environnementale.

Coex

Révision accélérée n° 2 du PLU -

Décision signée le 25 janvier 2016 pdf - 549.8 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Dompierre-sur-Yon

Révision accélérée n° 1.3 du PLU -

Décision signée le 20 janvier 2016 pdf - 502.3 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Grand’Landes

Élaboration du PLU -

Décision signée le 3 août 2016 pdf - 81.8 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

La Jaudonnière

Mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet. -

Décision signée le 12 mai 2016 pdf - 577.6 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

La Mothe-Achard

Révision générale du PLU -

Décision signée le 12 février 2016 pdf - 1.1 Mio

Dispense d’évaluation environnementale.

La Verrie

Mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet -

Décision signée le 26 janvier 2016 pdf - 639.2 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Maché

Révision accélérée 0.3 du PLU -

Décision signée le 18 mars 2016 pdf - 645.8 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Saint-Christophe-du-Ligneron

Révision accélérée n°1 du PLU -

Décision signée le 22 février 2016 pdf - 1.1 Mio

Soumission à évaluation environnementale.

Saint-Hermine

Révision allégée du POS

Décision signée le 12 mai 2016 pdf - 648.9 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Saint-Prouant

Révision du PLU - CC du Pays de Chantonnay -

Décision signée le 23 mars 2016 pdf - 282.3 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

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