Vendée
Bazoges-en-Paillers
Révision N°2 de la carte communale -
Dispense d’évaluation environnementale.
Bournezeau
Mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet - Extension du Vendéopôle Centre -
Dispense d’évaluation environnementale.
Chantonnay
Révision du PLU -
Soumission à évaluation environnementale.
Coex
Révision accélérée n° 2 du PLU -
Dispense d’évaluation environnementale.
Dompierre-sur-Yon
Révision accélérée n° 1.3 du PLU -
Dispense d’évaluation environnementale.
Grand’Landes
Élaboration du PLU -
Dispense d’évaluation environnementale.
La Jaudonnière
Mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet. -
Dispense d’évaluation environnementale.
La Mothe-Achard
Révision générale du PLU -
Dispense d’évaluation environnementale.
La Verrie
Mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet -
Dispense d’évaluation environnementale.
Maché
Révision accélérée 0.3 du PLU -
Dispense d’évaluation environnementale.
Saint-Christophe-du-Ligneron
Révision accélérée n°1 du PLU -
Soumission à évaluation environnementale.
Saint-Hermine
Révision allégée du POS
Dispense d’évaluation environnementale.
Saint-Prouant
Révision du PLU - CC du Pays de Chantonnay -
Dispense d’évaluation environnementale.