Vendée
Beaufou
Révision accélérée du PLU -
Dispense d’évaluation environnementale
Chaillé-sous-les-Ormeaux
Révision de la Carte communale -
Dispense d’évaluation environnementale
Dompierre-sur-Yon
Révision accélérée n° 1.2 du PLU -
Dispense d’évaluation environnementale
Révision accélérée n° 1.3 du PLU -
Dispense d’évaluation environnementale
Les Epesses
Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU - Extension du Puy du Fou -
Dispense d’évaluation environnementale.
Les Essarts
Révision accélérée du PLU -
Dispense d’évaluation environnementale.
La Garnache
Révision allégée n° 1 -
Dispense d’évaluation environnementale.
Révision allégée n°2 -
Dispense d’évaluation environnementale.
La Genétouze
Révision générale du PLU -
Dispense d’évaluation environnementale
La Mothe-Achard
Révision accélérée n°5 du PLU -
Dispense d’évaluation environnementale.
Moutiers-les-Mauxfaits
Révision accélérée n°1 du PLU -
Soumission à évaluation environnementale
Révision accélérée n°2 du PLU -
Dispense d’évaluation environnementale
Mouilleron-le-Captif
Révision accélérée n°0.7 du PLU -
Dispense d’évaluation environnementale.
L’Oie
Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU -
Dispense d’évaluation environnementale
La Roche-sur-Yon
Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU - Réalisation d’un groupe scolaire sur le secteur de Pont-Boileau dans le quartier de La Vigne aux Roses. -
Soumission à évaluation environnementale.
Saint-Maurice-le-Girard
Elaboration du PLU -
Dispense d’évaluation environnementale.
Saint-Michel-Mont-Mercure
Élaboration du PLU -
Dispense d’évaluation environnementale.
Saint-Paul-en-Pareds
Élaboration du PLU -
Dispense d’évaluation environnementale.
Saint-Paul-Mont-Penit
Élaboration du PLU -
Dispense d’évaluation environnementale.
Sainte-Florence
Révision accélérée du PLU -
Dispense d’évaluation environnementale.
Vendrennes
Élaboration du PLU -
Dispense d’évaluation environnementale.