Vendée

La Chapelle-Hermier

Révision n°2 du PLU -

Décision signée le 26 mai 2014 pdf - 171.4 kio

Non soumission à évaluation environnementale.

La Roche-sur-Yon

Mise en compatibilité par déclaration de projet du PLU -

Décision signée le 26 mai 2014 pdf - 131.1 kio

Non soumission à évaluation environnementale.

Les Clouzeaux

Mise en compatibilité par déclaration de projet du PLU -

Décision signée le 4 juin 2014 pdf - 126.7 kio

Non soumission à évaluation environnementale.

Mallièvre

Élaboration du PLU -

Décision signée le 5 novembre 2014 pdf - 649.3 kio

Non soumission à évaluation environnementale.

Poiroux

Mise en compatibilité par déclaration de projet du PLU -

Décision signée le 29 septembre 2014 pdf - 148.9 kio

Non soumission à évaluation environnementale.

Saint-Hilaire-de-Loulay

Mise en compatibilité par déclaration de projet du PLU -

Décision signée le 23 avril 2014 pdf - 585.6 kio

Non soumission à évaluation environnementale.

Venansault

Mise en compatibilité par déclaration de projet du PLU -

Décision signée le 29 septembre 2014 pdf - 135.1 kio

Non soumission à évaluation environnementale.

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