Sarthe
Bourg-le-Roi
Élaboration de la carte communale -
Dispense d’évaluation environnementale.
Chaufour-Notre-Dame, Fay, Pruillé-le-Chétif, Saint-Georges-du-Bois, Trangé
Élaboration du PLUi du Bocage Cénomans -
Soumission à évaluation environnementale.
Fyé
Révision allégée n°1 du PLU -
Dispense d’évaluation environnementale.
Le Mans
Mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet - Projet d’extension du lycée Bellevue -
Dispense d’évaluation environnementale.
Saint-Jean-d’Assé
Révision du PU -
Dispense d’évaluation environnementale.
Saint-Pavace
Révision n°3 du PLU -
Dispense d’évaluation environnementale.
Saint-Saturnin
Mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet - Le Mans Métropole -
Dispense d’évaluation environnementale.
Téloché
Révision allégée du PLU -
Dispense d’évaluation environnementale.
Tuffé
Mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet - construction de la STEP -
Dispense d’évaluation environnementale.