Mayenne
Aron
Révision allégée du PLU - Mayenne communauté -
Dispense d’évaluation environnementale.
Changé
Mise en compatibilité N°1 du PLU par déclaration de projet pour l’extension de l’EARL de la Torchonnière -
Dispense d’évaluation environnementale.
Cosmes
Élaboration de la carte communale -
Dispense d’évaluation environnementale.
Coudray
Révision du POS en vue de sa transformation en PLU -
Dispense d’évaluation environnementale.
Gastines
Élaboration de la carte communale -
Dispense d’évaluation environnementale.
Loigné-sur-Mayenne
Révision du POS en vue de sa transformation en PLU -
Dispense d’évaluation environnementale.
Martigné-en-Mayenne
Révision du POS en vue de sa transformation en PLU -
Dispense d’évaluation environnementale.
Renazé
Révision du PLU -
Dispense d’évaluation environnementale.
Saint-Denis-du-Maine
Élaboration du PLU -
Dispense d’évaluation environnementale.
Saint-Poix
Élaboration de la carte communale -
Dispense d’évaluation environnementale.
Saint-Quentin-les-Anges
Élaboration de la carte communale -
Dispense d’évaluation environnementale.
Senonnes
Élaboration de la carte communale -
Dispense d’évaluation environnementale.