Maine-et-Loire
Angers, Avrillé et Saint-Lambert-la-Potherie
Modifiaction n°3 du PLUi - Angers Loire Métropole
Dispense d’évaluation environnementale.
Beaucouzé
MEC par déclaration de projet du PLUi (ZAC du Buisson) - Angers Loire Métropole
Soumission à évaluation environnementale
Bécon-les-Granits
Modification du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.
Révision du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.
Bégrolles-en-Mauges
MEC par déclaration de projet du PLU (Modification d’une partie des zones A et N en vue de l’extension de la base d’essais radioélectriques de l’entreprise Thalès) - Le Choletais communauté d’agglo
Dispense d’évaluation environnementale.
Brain-sur-Allonnes
Modification simplifiée n°3 du PLU - Saumur Val de Loire Agglomération
Soumission à évaluation environnementale.
Chalonnes-sur-Loire
Modification n°2 du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.
Cholet et Le Puy-Saint-Bonnet
Mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet (implantation d’un nouveau quartier d’habitation)
Dispense d’évaluation environnementale.
Modification n°17 du PLU - Le Choletais Communauté d’agglo
Dispense d’évaluation environnementale.
Distré
Modification simplifiée n°4 du PLU - Saumur Val de Loire Agglomération
Dispense d’évaluation environnementale.
Durtal
Modification n°1 du PLU - CCALS
Dispense d’évaluation environnementale.
Mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet (extension de carrière de Maupas)
Dispense d’évaluation environnementale.
Erdre-en-Anjou
Modification simplifiée n°1 du PLU de la commune déléguée de Brain-sur-Longuénée
Dispense d’évaluation environnementale.
Modification n°1 du PLU de la commune déléguée de Vern-d’Anjou
Dispense d’évaluation environnementale.
Fontaine-Millon
Modification n°1 du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.
Les Rairies
Mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet (extension de carrière de Maupas)
Dispense d’évaluation environnementale.
Louresse-Rochemenier
Modification simplifiée du PLUi du Douessin
Dispense d’évaluation environnementale.
Mazé
Modification n°5 du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.
Mazières-en-Mauges
Modification n°4 du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.
Montrevault-sur-Evre
Modification n°1 du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.
Sainte-Gemme-sur-Loire
Modification simplifiée n°3 du PLUi - Angers Loire Métropole
Soumission à évaluation environnementale.
Saumur
Modification simplifiée n°4 du PLU - Saumur Val de Loire Agglomération
Soumission à évaluation environnementale.
Segré-en-Anjou-Bleu
Élaboration du PLU de Nyoiseau - Anjou Bleu Communauté
Dispense d’évaluation environnementale.
Tiercé
Modification n°2 du PLU - Communauté de communes Anjou Loir Sarthe
Dispense d’évaluation environnementale.
Vivy
Modification simplifiée n°2 du PLU - Saumur Val de Loire Agglomération
Dispense d’évaluation environnementale.