Maine-et-Loire
Allonnes
Modification simplifiée du PLU - Saumur Val de Loire Agglomération
Non soumission à évaluation environnementale.
Angers
Modification n°1 du PLUi - Angers Loire Métropole
Non soumission à évaluation environnementale.
Angers, Avrillé, Beaucouzé, Béhuard, Bouchemaine, Briollay, Cantenay-Épinard, Écouflant, Écuillé, Feneu, Loire-Authion, Longuenée-en-Anjou, Montreuil-Juigné, Mûrs-Érigné, Le Plessis-Grammoire, Les Ponts-de-Cé, Saint-Barthélemy-d’Anjou, Saint-Clément-de-la-Place, Sainte-Gemmes-sur-Loire, Saint-Jean-de-Lignières, Saint-Lambert-la-Potherie, Saint-Léger-des-Bois, Saint-Martin-du-Fouilloux, Sarrigné, Savennières, Soucelles, Soulainnes-sur-Aubance, Soulaire-et-Bourg, Trélazé, Verrières-en-Anjou et Villevêque
Modification n°2 du PLUi - Angers Loire Métropole
Non soumission à évaluation environnementale.
Beaupréau-en-Mauges
Révision du PLU
Soumission à évaluation environnementale
Révision du PLU : recours gracieux formulé contre la décision de la MRAe
Confirmation et maintien de la soumission à évaluation environnementale
Les Bois-d’Anjou
Elaboration du PLU
Soumission à évaluation environnementale
La Breille-les-Pins
Modification n°2 du PLU - Saumur Val de Loire Agglomération
Non soumission à évaluation environnementale
Brissac-Loire-Aubance
Modification n°2 du PLU de Brissac-Quincé
Non soumission à évaluation environnementale
Cholet
Modification n°16 du PLU - Agglomération du Choletais
Non soumission à évaluation environnementale
Distré
Modification simplifiée n°3 du PLU - Saumur Val de Loire Agglomération
Non soumission à évaluation environnementale.
Modification simplifiée n°3 du PLU - Saumur Val de Loire Agglomération
Non soumission à évaluation environnementale.
Doué-la-Fontaine
Mise en compatibilité par déclaration de projet du PLUih - Saumur Val de Loire Agglomération
Non soumission à évaluation environnementale.
Étriché
Modification n°2 du PLU - Communauté de communes Anjou Loir Sarthe
Non soumission à évaluation environnementale
L’Hôtellerie-de-Flée
Modification n°1 du PLU - Anjou Bleue Communauté
Non soumission à évaluation environnementale
La Jaille-Yvon
Mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet (3 éoliennes)
Non soumission à évaluation environnementale.
Mazières-en-Mauges
Modification n°3 du PLU - Communauté d’agglomération du Choletais
Non soumission à évaluation environnementale.
Montreuil-Bellay
Modification simplifiée n°1 - Saumur Val de Loire Agglomération
Non soumission à évaluation environnementale.
Montrevault-sur-Erve
Mise en compatibilité par déclaration d’utilité publique du PLU
Non soumission à évaluation environnementale.
Montsoreau
Modification simplifiée n°2 du PLU - Saumur Val de Loire Agglomération
Non soumission à évaluation environnementale.
Noyant-la-Gravoyère
Révision du PLU - Anjou Bleu Communauté
Non soumission à évaluation environnementale.
La Possonnière
Modification n°1 du PLU
Non soumission à évaluation environnementale.
Le Puy-Notre-Dame
Mise en compatibilité du PLU avec l’AVAP - Saumur Val de Loire Agglomération
Non soumission à évaluation environnementale.
Saint-Georges-sur-Loire
Modification n°1 du PLU
Non soumission à évaluation environnementale.
Saumur
Modification simplifiée n°4 du PLU
Soumission à évaluation environnementale.
Seiches-sur-le Loir
Modification n°2 du PLU - Communauté de communes Anjou Loir Sarthe
Soumission à évaluation environnementale
Modification n°2 du PLU : Recours gracieux formulé contre la décision de la MRAe par le porteur de projet
Retrait de la décision. Non soumission à évaluation environnementale.
Sèvremoine
Élaboration du PLU
Soumission à évaluation environnementale
Turquant
Mise en compatibilité du PLU avec le projet d’AVAP - Saumur Val de Loire Agglomération
Non soumission à évaluation environnementale.
Yzernay
Modification n°3 du PLU
Non soumission à évaluation environnementale.