Maine-et-Loire

Allonnes

Modification simplifiée du PLU - Saumur Val de Loire Agglomération

Non soumission à évaluation environnementale.

Angers

Modification n°1 du PLUi - Angers Loire Métropole

Non soumission à évaluation environnementale.

Angers, Avrillé, Beaucouzé, Béhuard, Bouchemaine, Briollay, Cantenay-Épinard, Écouflant, Écuillé, Feneu, Loire-Authion, Longuenée-en-Anjou, Montreuil-Juigné, Mûrs-Érigné, Le Plessis-Grammoire, Les Ponts-de-Cé, Saint-Barthélemy-d’Anjou, Saint-Clément-de-la-Place, Sainte-Gemmes-sur-Loire, Saint-Jean-de-Lignières, Saint-Lambert-la-Potherie, Saint-Léger-des-Bois, Saint-Martin-du-Fouilloux, Sarrigné, Savennières, Soucelles, Soulainnes-sur-Aubance, Soulaire-et-Bourg, Trélazé, Verrières-en-Anjou et Villevêque

Modification n°2 du PLUi - Angers Loire Métropole

Non soumission à évaluation environnementale.

Beaupréau-en-Mauges

Révision du PLU

Soumission à évaluation environnementale

Révision du PLU : recours gracieux formulé contre la décision de la MRAe

Confirmation et maintien de la soumission à évaluation environnementale

Les Bois-d’Anjou

Elaboration du PLU

Soumission à évaluation environnementale

La Breille-les-Pins

Modification n°2 du PLU - Saumur Val de Loire Agglomération

Non soumission à évaluation environnementale

Brissac-Loire-Aubance

Modification n°2 du PLU de Brissac-Quincé

Non soumission à évaluation environnementale

Cholet

Modification n°16 du PLU - Agglomération du Choletais

Non soumission à évaluation environnementale

Distré

Modification simplifiée n°3 du PLU - Saumur Val de Loire Agglomération

Non soumission à évaluation environnementale.

Modification simplifiée n°3 du PLU - Saumur Val de Loire Agglomération

Non soumission à évaluation environnementale.

Doué-la-Fontaine

Mise en compatibilité par déclaration de projet du PLUih - Saumur Val de Loire Agglomération

Non soumission à évaluation environnementale.

Étriché

Modification n°2 du PLU - Communauté de communes Anjou Loir Sarthe

Non soumission à évaluation environnementale

L’Hôtellerie-de-Flée

Modification n°1 du PLU - Anjou Bleue Communauté

Non soumission à évaluation environnementale

La Jaille-Yvon

Mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet (3 éoliennes)

Non soumission à évaluation environnementale.

Mazières-en-Mauges

Modification n°3 du PLU - Communauté d’agglomération du Choletais

Non soumission à évaluation environnementale.

Montreuil-Bellay

Modification simplifiée n°1 - Saumur Val de Loire Agglomération

Non soumission à évaluation environnementale.

Montrevault-sur-Erve

Mise en compatibilité par déclaration d’utilité publique du PLU

Non soumission à évaluation environnementale.

Montsoreau

Modification simplifiée n°2 du PLU - Saumur Val de Loire Agglomération

Non soumission à évaluation environnementale.

Noyant-la-Gravoyère

Révision du PLU - Anjou Bleu Communauté

Non soumission à évaluation environnementale.

La Possonnière

Modification n°1 du PLU

Non soumission à évaluation environnementale.

Le Puy-Notre-Dame

Mise en compatibilité du PLU avec l’AVAP - Saumur Val de Loire Agglomération

Non soumission à évaluation environnementale.

Saint-Georges-sur-Loire

Modification n°1 du PLU

Non soumission à évaluation environnementale.

Saumur

Modification simplifiée n°4 du PLU

Soumission à évaluation environnementale.

Seiches-sur-le Loir

Modification n°2 du PLU - Communauté de communes Anjou Loir Sarthe

Soumission à évaluation environnementale

Modification n°2 du PLU : Recours gracieux formulé contre la décision de la MRAe par le porteur de projet

Retrait de la décision. Non soumission à évaluation environnementale.

Sèvremoine

Élaboration du PLU

Soumission à évaluation environnementale

Turquant

Mise en compatibilité du PLU avec le projet d’AVAP - Saumur Val de Loire Agglomération

Non soumission à évaluation environnementale.

Yzernay

Modification n°3 du PLU

Non soumission à évaluation environnementale.

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