Maine-et-Loire
Champigné
Révision du PLU
Soumission à évaluation environnementale.Révision du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.Durtal
MEC du Plu par déclaration de projet (carrière de Maupas)
Dispense d’évaluation environnementale.Freigné
MEC du PLU par déclaration de projet (mise en œuvre d’un parc résidentiel de loisirs au lieu-dit "La Racaudière")
Dispense d’évaluation environnementale.Mauges-sur-Loire
MEC du PLU de la commune déléguée du Mesnil-en-Vallée, par déclaration de projet (réalisation d’un établissement public scolaire et périscolaire)
Dispense d’évaluation environnementaleLes Rairies
MEC du PLU par déclaration de projet (carrière de Maupas)
Dispense d’évaluation environnementale.La Tessoualle
MEC du PLU par déclaration de projet (déchetterie) - Agglomération du Choletais
Dispense d’évaluation environnementale