Maine-et-Loire
Angers
Mise en compatibilité du SCoT métropolitain dans le cadre de la DUP de la ligne B du tramway
- Dispense d’évaluation environnementale.
Mise en compatibilité du POS d’Angers dans le cadre de la DUP de la ligne B du tramway
- Dispense d’évaluation environnementale.
Brigné, Concourson-sur-Layon, Deneze-sous-Doué, Doué-la-Fontaine, Forges, Les Ulmes, Les Verchers-sur-Layon, Louresse-Rochemenier, Meigné, Montfort, Saint-Geroges-sur-Layon
Élaboration du PLUi de la région de Doué-la-Fontaine -
- Dispense d’évaluation environnementale.
Les Cerqueux
Révision du PLU -
- Dispense d’évaluation environnementale.
Cherré
Révision du PLU -
- Dispense d’évaluation environnementale.
Corné
Élaboration du PLU -
- Dispense d’évaluation environnementale.
Doué-la-Fontaine
Déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du PLU
- Dispense d’évaluation environnementale.
Élaboration du PLUi de la communauté de communes de la région de Doué-la-Fontaine
- Dispense d’évaluation environnementale.
Huillé
Révision de la carte communale -
- Dispense d’évaluation environnementale.
Juigné-sur-Loire
Mise en compatibilité du PLU dans le cadre de la déclaration d’utilité publique de la ZAC de la Naubert -
- Dispense d’évaluation environnementale
Loire-Authion
Mise en compatibilité du PLU suite à déclaration de projet pour intégration du projet de la ferme de Sainte-Marthe -
- Dispense d’évaluation environnementale.
Maulévrier
Révision n°3 du PLU -
- Dispense d’évaluation environnementale.
Mazières-en-Mauges
Révision allégée n°1 du PLU
- Dispense d’évaluation environnementale.
Miré
Révision du PLU de Miré
- Dispense d’évaluation environnementale.
Les Rairies
Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU
- Soumission à évaluation environnementale.
Pouancé-Combrée
Élaboration du PLUi -
- Dispense d’évaluation environnementale.
Sainte-Gemmes-sur-Loire
Mise en compatibilité du PLU sud-ouest de l’agglomération d’Angers-Loire-Métropole dans le cadre de la déclaration d’utilité publique de la ZAC de la Jolivetterie -
- Dispense d’évaluation environnementale.
Saint-Léger-sous-Cholet
Révision allégée du PLU -
- Dispense d’évaluation environnementale.
Trémentines
Révision du PLU -
- Dispense d’évaluation environnementale.