Maine-et-Loire

Durtal

Révision simplifiée N°5 du PLU -

Décision signée le 27 novembre 2013 pdf - 140.2 kio

Non soumission à évaluation environnementale

Révision simplifiée N°6 du PLU -

Décision signée le 27 novembre 2013 pdf - 134.2 kio

Non soumission à évaluation environnementale

Les Cerqueux-sous-Passavant

Elaboration du PLU -

Décision signée le 24 novembre 2013 pdf - 146.6 kio

Non soumission à évaluation environnementale

Martigné-Briand

Elaboration du PLU -

Décision signée le 8 juillet 2013 pdf - 119 kio

Non soumission à évaluation environnementale

Saint-Jeans-Sur-Erve

Elaboration de la carte communale de Saint-Jean-Sur-Erve -

décision signée le 27 novembre 2013 pdf - 102.5 kio

Non soumission à évaluation environnementale

Sainte-Jemmes-d’Andigné

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de Sainte-Gemmes-d’Andigné -

Décision signée le 8 juillet 2013 pdf - 116.6 kio

Non soumission à évaluation environnementale

Segré

Elaboration du PLU -

Décision signée le 24 novembre 2013 pdf - 158.1 kio

Non soumission à évaluation environnementale

Vern d’Anjou

Elaboration du PLU -

Décision signée le 25 juin 2013 pdf - 115.3 kio

Non soumission à évaluation environnementale

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