Loire-Atlantique
La Chapelle-Heulin
Modification n°4 du PLU
Soumission à évaluation environnementale.La Chapelle-sur-Erdre
Mise en compatibilité par DUP du PLUm de Nantes-Métropole
Soumission à évaluation environnementale.Chaumes-en-Retz
Mise en compatibilité par déclaration de projet du PLU de la commune déléguée de Chéméré (projet éolien)
Dispense d’évaluation environnementale.Modification n°1 du PLU de la commune déléguée de Chéméré
Dispense d’évaluation environnementale.Corcoué-sur-Logne
Modification du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.Cordemais, Saint-Etienne-de-Montluc et Le Temple-de-Bretagne
Modification simplifiée n°1 du PLUi partiel - Communauté de communes Estuaire et Sillon
Dispense d’évaluation environnementale.Le Landreau
Modification simplifiée n°6 du PLU - Communauté de communes Sèvre & Loire
Dispense d’évaluation environnementale.Malville
Modification simplifiée n°4 du PLU - Communauté de communes Estuaire et Sillon
Dispense d’évaluation environnementale.Montbert
Modification n°3 du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.Mouzillon
Révision du PLU - Communauté de communes Sèvre & Loire
Soumission à évaluation environnementale.Nantes et Saint-Herblain
Modification simplifiée n°1 du PLUm - Nantes métropole
Dispense d’évaluation environnementale.Nozay
Modification n°8 du PLU - Communauté de communes de Nozay
Dispense d’évaluation environnementale.Pornic
Modification n°4 du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.Puceul
Modification n°3 du PLU - Communauté de communes de Nozay
Dispense d’évaluation environnementale.Saint-Aubin-des-Châteaux
Révision du PLU
Soumission à évaluation environnementale.Saint-Brévin-les-Pins
Modification n°5 du PLU - Communauté de communes Sud Estuaire
Soumission à évaluation environnementale.Saint-Hilaire-de-Chaléons
Modification n°5 du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.Saint-Hilaire-de-Clisson
Révision générale du PLU
Soumission à évaluation environnementale.Saint-Nicolas-de-Redon
Modification n°1 du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.Sucé-sur-Erdre
Modification n°1 du PLUi de la Communauté de communes Erdre et Gesvres
Dispense d’évaluation environnementale.Vallet
Modification n°7 du PLU - Communauté de communes Sèvre & Loire
Dispense d’évaluation environnementale.Vallons-de-l’Erdre
Révision allégée n°1 du PLU de Saint-Mars-la-Jaille
Dispense d’évaluation environnementale.