Loire-Atlantique
Avessac
Modification du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.
Le Bignon
Modification 0.5 du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.
Modification n°6 du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.
La Boissière-du-Doré
Révision du PLU - Communauté de communes Sèvre et Loire
Soumission à évaluation environnementale.
Bouée
Modification n°3 du PLU - Communauté de communes Estuaire et Sillon
Dispense d’évaluation environnementale.
Campbon
Modification simplifiée du PLU - Communauté de communes Estuaire et Sillon
Dispense d’évaluation environnementale.
Chauvé
Révision allégée n°2 du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.
Cheix-en-Retz
Modification n°1 du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.
Frossay
Modification n°5 du PLU - Communauté de communes Sud Estuaire
Dispense d’évaluation environnementale.
Geneston
Modification n°1 du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.
Gétigné
Révision du PLU
Soumission à évaluation environnementale.
Gorges
Mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet (extension de la carrière de la Margerie)
Dispense d’évaluation environnementale.
Grand-Auverné
Mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet (réalisation d’un parc photovoltaïque sur le site de Lambrun)
Soumission à évaluation environnementale.
Herbignac
Modification simplifiée n°1 du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.
Ligné
Révision générale du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.
La Limouzinière
Révision générale du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.
Massérac
Modification n° 1 du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.
Mésanger
Modification n°3 du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.
Paimbœuf
Modification n°1 du PLU - Sud Estuaire communauté de communes
Dispense d’évaluation environnementale.
Plessé
Modification du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.
Préfailles
Modification n°3 du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.
Prinquiau
Modification simplifiée n°1 du PLU - Communauté de communes Estuaire et Sillon
Dispense d’évaluation environnementale.
Modification n°1 du PLU - Communauté de communes Estuaire et Sillon
Dispense d’évaluation environnementale.
La Rémaudière
Modification n°2 du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.
Remouillé
Modification n°1 du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.
Rougé
Modification du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.
Saint-Brévin-les-Pins
Modification simplifiée n°4 du PLU - Communauté de communes Sud Estuaire
Dispense d’évaluation environnementale.
Saint-Fiacre-sur-Maine
Modification n°1 du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.
Saint-Hilaire-de-Chaléons
Révision générale du PLU
Soumission à évaluation environnementale
Saint-Mars-de-Coutais
Révision allégée du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.
Modification du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.
Saint-Julien-de-Concelles
Modification simplifiée n°3 du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.
Sainte-Pazanne
Révision du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.
Savenay
Révision allégée n°1 du PLU - Communauté de communes Estuaire et Sillon
Dispense d’évaluation environnementale.
Révision allégée n°2 du PLU - Communauté de communes Estuaire et Sillon
Dispense d’évaluation environnementale.
Modification n°4 du PLU - Communauté de communes Estuaire et Sillon
Dispense d’évaluation environnementale.
Sion-les-Mines
Révision du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.
Vieillevigne
Révision du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.