Loire-Atlantique
Clisson
Déclaration de projet emportant MEC du PLU (projet d’extension de la ZA du Calin)
Non soumission à évaluation environnementale.
Modification n°8 du PLU
Non soumission à évaluation environnementale.
Geneston
Déclaration de projet emportant MEC du PLU (extension de l’aire des gens du voyages)
Non soumission à évaluation environnementale.
Révision allégée du PLU
Non soumission à évaluation environnementale.
Grandchamp-des-Fontaines
Déclaration de projet emportant MEC du PLU (ZAC de La Belle Étoile) - CC Erdre et Gesvres
Non soumission à évaluation environnementale
La Grigonnais
Élaboration du PLU
Non soumission à évaluation environnementale
Issé
Révision générale du PLU
Non soumission à évaluation environnementale.
Legé
Révision générale du PLU
Non soumission à évaluation environnementale.
La Marne
Elaboration du PLU
Soumission à évaluation environnementale.
Mésanger
Mise en compatibilité par déclaration de projet du PLU (projet de parc photovoltaïque sur le site de La Coutume) - Communauté de communes du Pays d’Ancenis
Non soumission à évaluation environnementale
Le Pallet
Modification n°3 du PLU
Non soumission à évaluation environnementale
La Planche
Révision générale du PLU
Non soumission à évaluation environnementale
La Regrippière
Modification simplifiée du PLU
Non soumission à évaluation environnementale
La Rémaudière
Déclaration de projet emportant MEC du PLU (extension du cimetière)
Non soumission à évaluation environnementale
Montbert
Modification n°2 du PLU
Non soumission à évaluation environnementale.
Paulx
Elaboration du PLU
Non soumission à évaluation environnementale.
Saint-Etienne-de-Mer-Morte
Modification du PLU
Non soumission à évaluation environnementale.
Saint-Hilaire-de-Clisson
Modification n°5 du PLU
Non soumission à évaluation environnementale
Saint-Julien-de-Vouvantes
Modification n°2 du PLU
Non soumission à évaluation environnementale
Saint-Malo-de-Guersac
Modification n°1 du PLU - La CARENE
Non soumission à évaluation environnementale
Mise en compatibilité du PLU par déclaration d’utilité publique (aménagement de la ZAC "La Gagnerie du Boucha" - La CARENE
Non soumission à évaluation environnementale
Saint-Mars-du-Désert
Modification n°3 du PLU - Communauté de communes Erdre & Gesvres
Non soumission à évaluation environnementale
Sainte-Reine-de-Bretagne
Modification simplifiée n°2 du PLU
Non soumission à évaluation environnementale
Trans-sur-Erdre
Révision du PLU
Non soumission à évaluation environnementale
Treillères
Déclaration de projet emportant MEC du PLU (ZAC de La Belle Étoile) - CC Erdre et Gesvres
Non soumission à évaluation environnementale
Vallet
Révision allégée n°5 du PLU
Non soumission à évaluation environnementale
Révision allégée n°6 du PLU
Non soumission à évaluation environnementale
Vallons-de-l’Erdre
Révision du PLU de Saint-Sulpice-des-Landes
Non soumission à évaluation environnementale
Révision du PLU de Saint-Mars-la-Jaille
Soumission à évaluation environnementale.
Élaboration du PLU de Vritz
Non soumission à évaluation environnementale.
Vieillevigne
Déclaration de projet emportant MEC du PLU(extension de la carrière du Pâtis)
Non soumission à évaluation environnementale