Loire-Atlantique

Aigrefeuille-sur-Maine

Révision du PLU -

Décision signée le 5 septembre 2016 pdf - 72.8 kio

- Dispense d’évaluation environnementale.

Châteaubriant

Mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet -

Décision signée le 16 mars 2016 pdf - 775.2 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet -

Décision signée le 29 avril 2016 pdf - 1.1 Mio

Dispense d’évaluation environnementale.

Chaumes-en-Retz

Élaboration du PLU -

Décision signée le 10 juin 2016 pdf - 957.6 kio

Soumission à évaluation environnementale.

Grandchamps-des-Fontaines

Révision allégée n°1 du PLU -

Décision signée le 18 mai 2016 pdf - 803.7 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Révision allégée n°2 du PLU -

Décision signée le 18 mai 2016 pdf - 768.8 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Maumusson

Révision du PLU -

Décision signée le 7 octobre 2016 pdf - 73.5 kio

dispense d’évaluation environnementale.

Montbert

Révision du PLU -

Décision signée le 13 juillet 2016 pdf - 83.2 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Orvault

Mise en compatibilité du PLU -

Décision signée le 28 juin 2016 pdf - 80.7 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Sautron

Mise en compatibilité du PLU -

Décision signée le 28 juin 2016 pdf - 81.5 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Teillé

Révision du PLU -

Décision signée le 23 juin 2016 pdf - 862.3 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Trans-sur-Erdre

Révision accélérée N°1 du PLU -

Décision signée le 3 mai 2016 pdf - 1 Mio

Dispense d’évaluation environnementale.

Treffieux

Élaboration du PLU -

Décision signée le 21 octobre 2016 pdf - 77.9 kio

Soumission à évaluation environnementale

Vigneux-de-Bretagne

Révision du PLU -

Décision du 17 février 2016 pdf - 1 Mio

Dispense d’évaluation environnementale.

Partager la page

S'abonner
Haut de page