Les matériaux biosourcés dans la commande publique : construction, réhabilitation et entretien-maintenance
Le bureau d’études Nomadéis, pour le compte du Ministère de la Transition écologique et solidaire, a produit un guide qui s’adresse à l’ensemble des acheteurs publics ou privés, soumis au code la commande publique, passant des marchés de construction, de rénovation ou d’exploitation et de maintenance, quels que soient leur taille et leur champ d’action. Il leur propose des conseils pratiques en prenant en compte les différents types de procédures de marchés prévus par le code de la commande publique et en identifiant des solutions pour la majorité des freins rencontrés par les acheteurs dans le cadre de la passation de leurs marchés.
Le guide est structuré en 3 parties :
- Présentation des enjeux et définition des notions clés (enjeux et applications des matériaux biosourcés, panorama de l’offre et cadre juridique des marchés).
- Présentation synthétique du cycle de vie d’un projet sous la forme d’un schéma.
- Réponse à une série de questions pratiques pour favoriser la compréhension et la mise en œuvre des leviers techniques et juridiques facilitant le recours aux matériaux biosourcés.
Les symboles suivants sont également disposés tout au long du guide pour en faciliter la lecture :
Ce guide répond de manière très précise et concrète à des questions aussi diverses que :
- Les matériaux biosourcés sont-ils adaptés à tous types et toutes tailles de projets ?
- Est-il possible de garantir l’assurabilité d’un bâtiment intégrant des matériaux biosourcés ?
- La phase de programmation est-elle importante pour l’intégration de matériaux biosourcés et faut-il se faire accompagner ?
- L’objet du marché peut-il mentionner les matériaux biosourcés ?
- Le recours aux variantes est-il favorable à l’intégration des matériaux biosourcés ?
Beaucoup d’autres questions et réponses sont à découvrir dans ce guide.
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