Guide méthodologique pour la prise en compte des eaux pluviales dans les projets d’aménagement

MISEs de la région des Pays de la Loire, Juin 2004.

Ce guide se décompose en deux fascicules destinés aux maîtres d’ouvrage, services instructeurs de l’administration, aménageurs et cabinets d’études d’incidences (publics et privés).

Fascicule I

Le présent fascicule I décrit la réflexion à mettre en oeuvre pour la conception d’un
aménagement qui prenne en compte les eaux pluviales de façon bien adaptée.

Il s’agit d’un document de recommandations, non opposable, qui a été élaboré par le CETE du Sud-Ouest ; il s’inspire et reprend pour une bonne part des informations issues d’une démarche analogue menée par le CETE en région Languedoc-Roussillon sous l’égide de la DIREN.

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  Version définitive du 21 juin 2004

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Fascicule II : général Pays des la Loire

Le présent fascicule II traite du contenu et de l’instruction des dossiers d’autorisation et de déclaration et fournit des préconisations techniques (outils de calculs…).

Les services police de l’eau des 5 départements de la Région des Pays de la Loire prennent en compte ce document lors du traitement des dossiers loi sur l’eau.

Un document spécifique au Maine et Loire existe.

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  Version définitive du 15 juin 2004

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Fascicule II : document du Maine-et-Loire

Le présent fascicule II traite du contenu et de l’instruction des dossiers d’autorisation et de déclaration et fournit des préconisations techniques (outils de calculs…) adaptées au département du Maine-et-Loire.

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  Version définitive du 21 juin 2004

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