FR5212009 Marais Breton, baie de Bourgneuf, île de Noirmoutier et forêt de Monts (ZPS)
- Composition du comité de pilotage (COPIL) :
Arrêté du préfet de la Vendée n° 08/DRCTAJE/1-589 en date du 28 octobre 2008 pdf - 198.4 ko
portant composition du comité de pilotage du document d'objectifs Natura 2000 de la zone de protection spéciale (ZPS) n° FR5212009 "Marais Breton, baie de Bourgneuf, île de Noirmoutier et forêt de Monts"
Arrêté du préfet de la Vendée n° 11/DDTM/685 en date du 7 octobre 2011 pdf - 1.7 Mo
portant modification de la composition du comité de pilotage du document d'objectifs Natura 2000 de la zone de protection spéciale (ZPS) n° FR5212009 "Marais Breton, baie de Bourgneuf, île de Noirmoutier et forêt de Monts"
Arrêté du préfet de la Vendée n° 15-DDTM-124 en date du 10 avril 2015 pdf - 4.4 Mo
portant désignation des membres du comité de pilotage
- Approbation du document d’objectifs (DOCOB) :
Arrêté du préfet de la vendée n° 11/DDTM/325/SERN-NB en date du 31 mars 2011 pdf - 78 ko
portant approbation du document d'objectifs du site Natura 2000 (zone de protection spéciale) "Marais Breton, baie de Bourgneuf, île de Noirmoutier et forêt de Monts"
Ce document intègre la nouvelle charte du site, rendant caduque la charte insérée avec le DOCOBArrêté du préfet de la Vendée n° 12-DDTM85-121 en date du 20 mars 2012 pdf - 3.3 Mo
portant approbation du document d'objectifs du site d'importance communautaire n° FR5200653 et de la charte Natura 2000 commune aux sites Natura 2000 SIC et ZPS "Marais Breton, baie de Bourgneuf, île de Noirmoutier et forêt de Monts"