FR5202010 Plateau du Four (ZSC)
- Composition du comité de pilotage (COPIL) :
(abrogé)
Arrété du préfet maritime de l'Atlantique n° 2012/68 en date du 19 juin 2012 pdf - 33.1 ko
portant désignation du comité de pilotage pour l'élaboration et la mise en œuvre du document d'objectifs du site d'importance communautaire "Plateau du Four"
(et abrogeant l’arrêté n° 2012/68 du 19 juin 2012)Arrêté du préfet maritime de l'Atlantique n° 2013/089 en date du 12 juillet 2013 pdf - 103.8 ko
portant création et composition du comité de pilotage pour la mise en œuvre du document d'objectifs du site d'importance communautaire FR5202010 "Plateau du Four"
- Approbation du document d’objectifs (DOCOB) :
Arrêté du Préfet maritime de l'Atlantique n° 2012/162 en date du 19 décembre 2012 pdf - 30.6 ko
portant approbation du document d'objectifs du site Natura 2000 FR 5202010 "Plateau du Four" (site d'importance communautaire)