FR5200653 Marais Breton, baie de Bourgneuf, île de Noirmoutier et forêt de Monts (ZSC)
- Composition du comité de pilotage (COPIL) :
Arrêté du préfet de la Vendée n° 08/DRCTAJE/1-374 en date du 20 juin 2008 pdf - 789.9 ko
portant composition du comité de pilotage du document d'objectifs Natura 2000 du site d'importance communautaire (SIC) n° FR5200653 "Marais Breton, baie de Bourgneuf, île de Noirmoutier et forêt de Monts"
Arrêté du préfet de la Vendée n° 11/DDTM/686 en date du 7 octobre 2011 pdf - 255 ko
portant modification de la composition du comité de pilotage du document d'objectifs Natura 2000 du site d'importance communautaire (SIC) n° FR5200653 "Marais Breton, baie de Bourgneuf, île de Noirmoutier et forêt de Monts"
Arrêté du préfet de la Vendée n° 15-DDTM-124 en date du 10 avril 2015 pdf - 4.4 Mo
portant désignation des membres du comité de pilotage
- Approbation du document d’objectifs (DOCOB) :
Ce document intègre la charte approuvée
Arrêté du préfet de la Vendée n° 12-DDTM85-121 en date du 20 mars 2012 pdf - 3.3 Mo
portant approbation du document d'objectifs du site d'importance communautaire n° FR5200653 et de la charte Natura 2000 commune aux sites Natura 2000 SIC et ZPS "Marais Breton, baie de Bourgneuf, île de Noirmoutier et forêt de Monts"