FR5200653 Marais Breton, baie de Bourgneuf, île de Noirmoutier et forêt de Monts (ZSC)
- Composition du comité de pilotage (COPIL) :
Arrêté du préfet de la Vendée n° 08/DRCTAJE/1-374 en date du 20 juin 2008 pdf - 789.9 kio
portant composition du comité de pilotage du document d'objectifs Natura 2000 du site d'importance communautaire (SIC) n° FR5200653 "Marais Breton, baie de Bourgneuf, île de Noirmoutier et forêt de Monts"
Arrêté du préfet de la Vendée n° 11/DDTM/686 en date du 7 octobre 2011 pdf - 255 kio
portant modification de la composition du comité de pilotage du document d'objectifs Natura 2000 du site d'importance communautaire (SIC) n° FR5200653 "Marais Breton, baie de Bourgneuf, île de Noirmoutier et forêt de Monts"
Arrêté du préfet de la Vendée n° 15-DDTM-124 en date du 10 avril 2015 pdf - 4.4 Mio
portant désignation des membres du comité de pilotage
- Approbation du document d’objectifs (DOCOB) :
Arrêté du préfet de la Vendée n° 12-DDTM85-121 en date du 20 mars 2012 pdf - 3.3 Mio
portant approbation du document d'objectifs du site d'importance communautaire n° FR5200653 et de la charte Natura 2000 commune aux sites Natura 2000 SIC et ZPS "Marais Breton, baie de Bourgneuf, île de Noirmoutier et forêt de Monts"
Ce document intègre la charte approuvée