FR5200649 Vallée du Loir de Bazouges à Vaas (SIC)

Arrêté du préfet de la Sarthe n° 02-6868 en date du 25 septembre 2002 pdf - 126.6 ko

portant création du comité de pilotage du document d'objectifs du site Natura 2000 de la Vallée du Loir, de Bazouges à Vaas

Arrêté du préfet de la Sarthe n° 02-7538 en date du 25 octobre 2002 pdf - 41.7 ko

portant modification n° 1 du l'arrêté n° 02-6868 du 25 septembre 2002 portant création du comité de pilotage du document d'objectifs du site Natura 2000 de la Vallée du Loir, de Bazouges à Vaas

Arrêté du préfet de la Sarthe n° 09-1629 en date du 15 avril 2009 pdf - 182.6 ko

portant approbation du document d'objectifs du site Natura 2000 (site d'importance communautaire) "Vallée du Loir de Vaas à Bazouges et abords"

Arrêté du préfet de la Sarthe n° 10-5483 en date du 14 octobre 2010 pdf - 437.3 ko

portant modification de l'arrêté n° 09-1629 en date du 15 avril 2009 portant approbation du document d'objectifs (DOCOB) du site Natura 2000 "Vallée du Loir de Vaas à Bazouges et abords" (nouvelle fiche-action n° 10)

Arrêté du préfet de la Sarthe n° 2011060-0005 en date du 1er mars 2011 pdf - 900 ko

portant modification de l'arrêté n° 09-1629 en date du 15 avril 2009 portant approbation du document d'objectifs (DOCOB) du site Natura 2000 "Vallée du Loir de Vaas à Bazouges et abords" (nouvelle fiche-action n° 26)

Arrêté du préfet de la Sarthe n° 2014170-0027 en date du 4 août 2014 pdf - 152.1 ko

portant modification du document d'objectif du site (modification de la fiche-action n° 12)