Avis du CSEL sur la période 2009-2013

Publié le 21/10/2011 | Mis à jour le 10/02/2026

2013 - 07 Avis du 3 juillet 2013 sur le principe d'entrées d'eau salée dans les marais de Brière pour limiter le développement de la jussie pdf - 26.1 kio

2011 - 06 Avis du 23 juin 2011 sur le programme d'évaluation environnementale de la pollution de l'estuaire de la Loire par hydrocarbures en mars 2008 pdf - 37.2 kio

2010 - 11 Avis du 10 novembre 2010 sur le programme d'évaluation environnementale de la pollution de l'estuaire de la Loire par hydrocarbures en mars 200 pdf - 24.3 kio

2010 - 11 Avis du 10 novembre 2010 sur le principe de localisation et d'implantation d'une zone portuaire consacrée aux énergies marines renouvelables sur l'estuaire de la Loire pdf - 32.7 kio

2009 - 10 Avis du 8 octobre 2009 sur le projet de port à sec du Carnet pdf - 22.2 kio

2009 - 03 Avis du 3 mars 2009 sur le projet stratégique du Grand Port Maritime de Nantes - Saint-Nazaire pdf - 26.9 kio

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