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Connaissance, évaluation et développement durable

PLU(i)

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publié le 17 février 2020 (modifié le 29 septembre 2020)

  La Boissière-du-Doré

Révision générale du PLU - Communauté de communes Sèvre & Loire

Avis signé le 18 septembre 2020 (format pdf - 1.3 Mo - 21/09/2020)

  Cheix-en-Retz, Couëron, Le Pellerin, Rouans, Saint-Etienne-de-Montluc

MEC par DP du PLUm Nantes Métropole

Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 20 juillet 2020.

  Gétigné

MEC du PLU par déclaration de projet (implantation d’une centrale photovoltaïque - secteur de l’Ecarpière)

Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 23 septembre 2020.

  Grand-Auverné

MEC du PLU par déclaration de projet (implantation d’une centrale photovoltaïque au sol au lieu-dit "Lambrun")

Avis signé le 13 février 2020 (format pdf - 925.6 ko - 17/02/2020)

  Machecoul-Saint-Même

MEC du PLU de la commune déléguée de Machecoul par déclaration de projet (extension de la Sté LSL

Avis signé le 28 septembre 2020 (format pdf - 1.3 Mo - 29/09/2020)

  La Turballe

MEC du PLU par déclaration de projet (aménagement du port)
Avis commun à la procédure IOTA

Avis signé le 29 mai 2020 (format pdf - 1.7 Mo - 04/06/2020)