PLU

Publié le 01/02/2017 | Mis à jour le 17/11/2017

Batz-sur-Mer

Révision du PLU

Avis signé le 28 février 2017 pdf - 161.7 ko

Déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du PLU

Révision allégée du PLU - Nantes métropole

Mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet - aménagement de la deuxième tranche de la ZAC Six Croix II

Elaboration du PLU

Avis signé le 5 octobre 2017 pdf - 200.1 ko

Elaboration du PLU

Avis signé le 23 février 2017 pdf - 212.7 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du PLU- ZAC de la Boucardière - Loire-Atlantique Développement SPL

Mise en compatibilité du PLU par DUP - ZAC de La Providence - La CARENE

Mise en compatibilité du PLU dans le cadre d’une DUP - Préfecture de Loire-Atlantique

Mise en compatibilité par déclaration de projet du PLU - Salle festive et culturelle

Révision allégée n°1 du PLU - La CARENE

Modification du PLU

Avis signé le 28 septembre 2017 pdf - 123.1 ko

Révision générale du PLU

Avis signé le 10 mars 2017 pdf - 130.5 ko

Révision allégée n°1 du PLU

Avis signé le 21 mars 2017 pdf - 112.2 ko

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