Loire-Atlantique
Ancenis
Révision du PLU -
Crossac}
Révision du PLU -
Frossay
Révision du PLU -
Guéméné-Penfao
Elaboration du PLU - Avis tacite au 15 janvier 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire)
Haute-Goulaine
Révision du PLU - Avis tacite au 28 août 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire)
La Chapelle-Basse-Mer
Révision du PLU -
La Plaine-sur-Mer
Elaboration du PLU -
Le Cellier
Révision du PLU -
Le Pouliguen
Révision du PLU -
Mésanger
Révision du PLU -
Missillac
Révision du PLU -
Nantes
Révision simplifiée du PLU rue des Dervallières -
Révision simplifiée du PLU secteur bourg nord de la ZAC Erdre-Porterie -
Pays d’Ancenis
SCoT du Pays d’Ancenis -
Pays de Retz
SCoT du Pays de Retz -
Piriac
Révision du PLU - Avis tacite au 11 juillet 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire)
Pont-Saint-Martin
Révision du PLU -
Port-Saint-Père
Révision simplifiée du PLU -
Prinquiau
Révision du PLU -
Quilly
Révision du PLU -
Saint-Brévin-les-Pins
Élaboration du PLU -
Saint-Julien-de-Concelles
Révision du PLU -
Saint-Nicolas-de-Redon
Révision du PLU - Avis tacite au 8 janvier 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire)
Saint-Lyphard
Elaboration du PLU -
Sainte-Reine-de-Bretagne
Elaboration du PLU -