Réunion d’information des bureaux d’études ICPE 2023

Le vendredi 13 octobre 2023 dernier s’est déroulée la journée régionale d’information annuelle dédiée aux ICPE organisée au niveau régional par la DREAL Pays de la Loire en collaboration avec les directions départementales de la protection des populations. 220 personnes été inscrites.

Cette réunion dédiée aux bureaux d’études (et assimilés) intervenant dans le domaine des ICPE en Pays de la Loire a abordée les thèmes suivants :

• Accueil du matin

Procédures et réglementation

• Actualités réglementaires
• IED
• Cessation d’activité
• Retour d’expérience de la MrAE Pays de la Loire
• Rappel sur la réglementation relative aux équipements sous pression

• Accueil de l’après-midi

Risques accidentels

• Risques accidentels

Risques chroniques

• Retour d’expérience de la DDTM44 :
  • Biodiversité et zones humides dans les études d’impact ICPE
  • Les diagnostics avifaunes et chiroptères en éolien terrestre
• Eau : Sécheresse, PFAS, REUSE
• Risques sanitaires
• Élevage et méthanisation
• Déchets

Energie

• Directive RED II
• Audits énergétiques et BEGES

La fiche questions / réponses suivante retrace les réponses apportées en séance : [A venir]

Si vous n’avez pas été invité, veuillez envoyer un mail à l’adresse srnt.dreal-paysdelaloire@developpement-durable.gouv.fr pour être ajouté à la liste d’invitation.