Réunion d’information des bureaux d’études ICPE 2017

Une réunion d’informations organisée pour les Bureaux d’Etudes ICPE a eu lieu à l’IFSTTAR de Bouguenais le mardi 17 octobre 2017.

• Déroulé de la journée

  • Ordre du jour pdf - 769.4 ko

• Documents présentés en séance

  • Autorisation environnementale unique pdf - 637.5 ko

  • Evaluation environnementale pdf - 568.9 ko

  • Retour d'expérience pdf - 1.3 Mo

  • Partie élevage pdf - 2.7 Mo

  • Evolution méthodologie sites et sols pollués pdf - 967.8 ko

  • Arrêté ministériel RSDE pdf - 306.2 ko

• Informations complémentaires

  • Plaquette méthologie sites et sols pollués pdf - 477.7 ko