Publications
Guide relatif à l’élaboration des études d’impacts des projets de parcs éoliens terrestres - version révisée octobre 2020
DGPR, MEDDE, Octobre 2020 - Version révisée.
1er décembre 2014
Rapports "Articulation des procédures relatives aux milieux naturels - Cas des infrastructures linéaires de transport (...)
CETE de Lyon, MEDDE, août 2013.
18 septembre 2014
Risques naturels en Pays de la Loire - Arrêtés de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle, analyse de la période (...)
Cette publication traite des arrêtés de reconnaissance de catastrophe naturelle (CATNAT) adoptés depuis la mise en place du dispositif en 1982. Sur la base d'une exploitation des informations de la base GASPAR, elle présente l'évolution des adoptions d'arrêtés CATNAT, la fréquence de recours au dispositif dans la région, les territoires les plus concernés, la (...)
6 décembre 2013
Lignes directrices nationales sur la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels
CGDD, Collection "Références" du Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable, 230 pages, octobre 2013.
18 octobre 2013
Guide méthodologique pour l’évaluation des incidences des projets de carrières sur les sites Natura 2000
Biotope, MELKI Frédéric, MEDD, 104 pages, avril 2007.
23 novembre 2007
Guide méthodologique pour l’évaluation des incidences des projets et programmes d’infrastructures d’aménagement sur les sites Natura (...)
BCEOM/ECONAT, Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable, 96 pages, 2004.
23 novembre 2004
Guide sur la prise en compte des milieux naturels dans les études d’impact
DIREN Midi-Pyrénées, 76 pages, 2003.
23 novembre 2003
Guide de l’étude d’impact sur l’environnement
MICHEL Patrick, BCEOM, MEDD, 157 pages, 2001.
23 novembre 2001