Maine-et-Loire
Armaillé, Bouillé-Ménard, Bourg-l’Evêque, Carbay et Ombrée-d’Anjou
Modification n°1 du PLUi partiel
Dispense d’évaluation environnementale.
Révision allégée n°1 du PLUi
Dispense d’évaluation environnementale.
Révision allégée n°2 du PLUi
Soumission à évaluation environnementale.
Mise en compatibilité par déclaration de projet du PLUi
Dispense d’évaluation environnementale.
Cholet
Modification simplifiée n°3 du PLU - Le Choletais agglomération
Dispense d’évaluation environnementale.
Modification simplifiée n°4 du PLU - Le Choletais agglomération
Soumission à évaluation environnementale.
Les Hauts-d’Anjou
Révision n°1 du PLU de la commune déléguée de Querré
Dispense d’évaluation environnementale.
Modification n°3 du PLU de Châteauneuf-sur-Sarthe
Dispense d’évaluation environnementale.
Longué-Jumelles
Modification simplifiée n°1 du PLU - Saumur Val de Loire Agglomération
Soumission à évaluation environnementale.
Maulévrier
Mise en compatibilité du PLU par décaration de projet (extension de l’entreprise Gaborit) - Communauté d’agglomération du Choletais
Dispense d’évaluation environnementale.
Le May-sur-Evre
Modification simplifiée n°2 du PLU - Le Choletais agglomération
Dispense d’évaluation environnementale.
Miré
Révision allégée n°1 du PLU
Soumission à évaluation environnementale.
Segré-en-Anjou-Bleu
Modification n°1 du PLU de la commune déléguée de Sainte-Gemmes-d’Andigné
Dispense d’évaluation environnementale.
Mise en compatibilité par dépôt de projet du PLU de Segré (transfert et agrandissement du magasin Lidl
Soumission à évaluation environnementale.
La Tessoualle
Modification n°3 du PLU - Le Choletais communauté d’agglo
Dispense d’évaluation environnementale.
Révision allégée n°1 du PLU - Le Choletais communauté d’agglo
Dispense d’évaluation environnementale.