Maine-et-Loire

Publié le 01/02/2013 | Mis à jour le 06/05/2014

Angers

Projet d’aménagement : Opération Foulques Nerra - Dumesnil - Avis tacite au 3 mars 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

Angrie

Exploitation d’un élevage porcin au lieu-dit "le Frêne - Armentières" - SCEA GACHOT -

Avis signé le 18 avril 2013 pdf - 464.2 kio

Avrillé

Urbanisation de la ZAC du centre ville secteur des Acacias - Avis tacite au 25 mai 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

Beaucouzé

Aménagement de la ZAC "Les Echats III" -

Avis signé le 29 juillet 2013 pdf - 439.2 kio

Aménagement de la ZAC des Hauts du Couzé -

Avis signé le 27 septembre 2013 pdf - 368.2 kio

Beaufort-en-Vallée

Aménagement de la ZAC des "Hauts de l’Épinay" - Avis tacite au 8 janvier 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

Chanzeaux

Construction d’un château d’eau - S.M.A.E.P. DES EAUX DE LOIRE - Avis tacite au 6 avril 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

Chazé-sur-Argos

Extension d’un élevage de canards au lieu-dit "Les Brardaies" - SCEA ARGOS 2000 - Avis tacite au 6 novembre 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

Chemillé

Autorisation de procéder à l’augmentation de l’activité de l’atelier de fabrication de charpentes bois - SAS CAILLAUD LAMELLE COLLE - Avis tacite au 23 novembre 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

Cholet

IOTA : Aménagement du parc d’activité "Le Cormier V" - COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU CHOLETAIS - Avis tacite au 17 février 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

Combrée et Bouille Menard

Exploitation d’une carrière de déchets au lieu-dit "Bel-Air" - Société SA BEL AIR -

Avis signé le 30 décembre 2013 pdf - 297.1 kio

Daumeray

Création de la ZAC "Quartier de la Petite Fontaine" -

Avis signé le 31 janvier 2013 pdf - 589 kio

Durtal

Exploitation d’une carrière de sables et graviers au lieu-dit "La Carrière" - S.A. LUC DURAND -

Avis signé le 22 août 2013 pdf - 401.4 kio

Exploitation d’une carrière d’argile aux lieux-dits "L’Aussigné" et "La Touchardière" - S.A.S. WIENERBERGER -

Avis signé le 26 septembre 2013 pdf - 733.4 kio

Exploitation d’une carrière d’argile sur le site "Les Jaunières" - S.A.S. WIENERBERGER -

Avis signé le 30 septembre 2013 pdf - 724.8 kio

Ecouflant

Aménagement d’un crématorium :

Avis signé le 6 novembre 2013 pdf - 434.2 kio

Etriché

Aménagement du quartier "le Clos de la Roulière" - Autorisation au titre du volet eau - COMMUNE D’ETRICHE - Avis tacite au 22 juin 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

Faye-d’Anjou

Aménagement de la ZAC de "La Brunetière" -

Avis signé le 7 juin 2013 pdf - 367.8 kio

Geste

Exploitation de deux carrières d’argile - Société BRUNO CAILLET -

Avis signé le 20 juin 2013 pdf - 1.6 Mio

Geste, Tillières

Régularisation de l’autorisation d’exploiter une carrière d’argile aux lieux-dits "La Poterie", "Les Fontenelles" et "le Semis du Plessis". - Société CORBET TERRES CUITES -

Avis signé le 26 juin 2013 pdf - 425.7 kio

Jallais

Extension d’un élevage avicole - EARL MORINIERE - Avis tacite au 12 septembre 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

Jarzé

Aménagement de la ZAC "Bellevue-Les Argoults" -

Avis signé le 20 septembre 2013. pdf - 538.1 kio

Juigné-sur-Loire

Aménagement de la ZAC de "La Naubert " -

Avis signé le 26 juillet 2013 pdf - 554.7 kio

Juigné-sur-Loire, Saint-Melaine-sur-Aubance

Aménagement de la ZAC de "Treillebois II" - COMMUNAUTE DE COMMUNES LOIRE AUBANCE -

Avis signé le 10 septembre 2013 pdf - 534.5 kio

Landemont

Exploitation d’un élevage avicole au lieu-dit "La Savaterie" - EARL DUTEUIL - Avis tacite au 5 janvier 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

La Chapelle-Hullin

Exploitation d’un élevage avicole situé au lieu-dit "La Huardière" - EARL EXPAVIT - Avis tacite au 6 août 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

La Chapelle-Rousselin, Saint-Georges-des-Gardes, Trémentines

Parc éolien dit de "La Jacterie" - SAS PARC EOLIEN NORDEX XXIII -

Avis signé le 12 juin 2013 pdf - 479.1 kio

La Chapelle-Saint-Laud

Régularisation administrative de l’élevage avicole situé à Mondoucieux - SAS GRELIER FRANCE ACCOUVEUR - Avis tacite au 30 juillet 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

La Chapelle-sur-Oudon, Sainte-Gemmes-d’Andigné, Segré

Aménagement de la ZAC "Quartier de la Gare" (loi sur l’eau) - COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE SEGRE -

Avis signé le 6 mai 2013 pdf - 471.5 kio

La Cornuaille

Régularisation administrative d’un élevage de poulettes futures reproductrices à "La Citollerie" - SAS GRELIER FRANCE ACCOUVEUR - Avis tacite au 30 juillet 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

La Membrolle-sur-Longuenée

Aménagement de la ZAC des "Chênes II" - Avis tacite au 11 avril 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

La Varenne

Aménagement de la ZAC multi-sites -

Avis signé le 6 septembre 2013 pdf - 2.4 Mio

Le Fief-Sauvin

Régularisation administrative et augmentation des effectifs d’un élevage avicole - EARL DE LA PAILLERIE - Avis tacite au 28 février 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

Le Longeron

Construction d’un bâtiment avicole et extension d’un bâtiment existant - EARL LANDREAU - Avis tacite au 25 mai 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

Le Pin-en-Mauges

Révision du plan d’épandage, restructuration et extension d’un élevage porcin - EARL LES FORGES - Avis tacite au 15 septembre 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

Le Puiset-Doré

Réorganisation et l’extension d’un élevage porcin - GAEC DES SOURCES - Avis tacite au 26 février 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

Les Ponts-de-Cé

Aménagement de la ZAC de "Sorges" - SODEMEL - Avis tacite au 19 juin 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

Centrale solaire photovoltaïque de la Petite Vicomté -

Avis signé le 22 octobre 2013 pdf - 651.7 kio

Liré

Exploitation d’un centre de transit et regroupement de déchets dangereux - SARL ASTRHUL - Avis tacite au 5 octobre 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

Loiré

Exploitation d’une nouvelle carrière de sable sur le site de "L’Ogerie et "La Bellangeraie" - Société DRAGAGES VAL DE LOIRE -

Avis signé le 16 mai 2013 pdf - 950.8 kio

Méon

Extension d’un élevage avicole au lieu-dit "Les Rues" - GAEC DES RUES - Avis tacite au 8 juin 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

Miré

Mise à jour du plan d’épandage, restructuration et à extension d’un élevage porcin - EARL DE LA ROULERIE - Avis tacite au 15 mai 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

Montjean-sur-Loire et Beausse

Doublement d’une canalisation d’eau potable entre les communes de Montjean et de Beausse -

Avis signé le 20 décembre 2013 pdf - 555.1 kio

Montreuil-sur-Loir

Extension de la carrière "La Charpenterie - la Bierrerie" -

Avis signé le 21 octobre 2013 pdf - 541.1 kio

Pellouailles-les-Vignes

Aménagement de la ZAC "Les Dolantines" -

Avis signé le 30 août 2013 pdf - 373.6 kio

Saint-Lambert-la-Potherie

DUP : RD 105 aménagement de la liaison entre Saint-Lambert-la-Potherie et l’échangeur de Troussebouc - CONSEIL GENERAL 49 - Voir l’

Avis signé le 15 octobre 2012 pdf - 481.5 kio

au stade de l’aménagement en lui-même.

Soucelles

Régularisation de la situation administrative d’un élevage avicole au lieu-dit "La Rougerie" - Société HYBRID TURKEYS - Avis tacite au 10 août 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

Tillières