Maine et Loire
Baugé en Anjou (Pontigné)
Construction de serres - Bejo Production
Décision signée le 17 décembre 2013.
- Dispense d’étude d’impact.
Beaufort-en-vallée
Reconversion de peupleraies en prairie - contrat Natura 2000 - Commune de Beaufort-en-vallée
Décision signée le 3 mai 2013.
- Dispense d’étude d’impact.
Beaupréau
Aménagement du lotissement "la Dube 2" - commune de Beaupréau
Décision signée le 9 octobre 2013.
- Dispense d’étude d’impact.
Beaupréau et la Chapelle-du-Genêt
Construction du Lycée public des Mauges - Conseil régional des Pays de la Loire
Une étude de mobilité est consultation à la DREAL Pays de la Loire.
Décision signée le 19 avril 2013.
- Dispense d’étude d’impact.
Bouchemaine
Aménagement du site de la Piverdière - SPL2A, mandataire de la commune de Bouchemaine
Décision signée le 24 avril 2013.
- Dispense d’étude d’impact.
Brain-sur-Allonnes
Reconversion de peupleraies en prairies dans le cadre de contrat Nature
Décision signée le 5 septembre 2013.
- Dispense d’étude d’impact.
Brain-sur-Authion
Projet de démolition et reconstruction de serres et de démolition et reconstruction d’une chaufferie sur le site de production des pépinières Minier - Pépinières Minier
Décision signée le 30 septembre 2013.
- Dispense d’étude d’impact.
Cantenay-Epinard
Aménagement des berges de Mayenne - Société SPL2A
Décision signée le 20 mars 2013.
- Dispense d’étude d’impact.
Challain la Potherie
Lotissement communal dit "Plancheronde II" - commune de Challain la Potherie
Décision signée le 21 octobre 2013.
- Dispense d’étude d’impact.
Chalonnes-sur-Loire
Rétablissement d’un pont temporaire sur le Louet au lieu-dit "le Candais"
Communauté de communes Loire-Layon
Le dossier de déclaration loi sur l’eau est disponible à la DREAL Pays de la Loire.
Décision signée le 26 mars 2013.
- Dispense d’étude d’impact.
Cholet
Restructuration et extension du Géant Casino - Alcudia Promotion
Décision signée le 11 février 2013.
- Soumission à étude d’impact.
Extension de 43 places d’un camping existant - Grand Adret
Décision signée le 10 septembre 2013.
- Dispense d’étude d’impact.
Combrée
Aménagement partiel du secteur ouest de la ZA de l’Ombrée - communauté de communes de la Région de Pouancé-Combrée
Décision signée le 7 octobre 2013.
- Dispense d’étude d’impact.
Cuon
Défrichement préalable à l’ouverture de carrière "site de la Grenouillère" -Orbello Granulats Anjou
Décision signée le 29 juillet 2013
- Soumission à étude d’impact.
Durtal
Extension de la zone artisanale de pont Rame - communauté de communes Les portes de l’Anjou
Décision signée le 8 juillet 2013 -
- Dispense d’étude d’impact.
Etriché
Restauration d’une zone humide (renaturation de peupleraies)
SPLA de l’Anjou
Décision signée le 8 août 2013.
- Soumission à étude d’impact.
Jallais
Création de la zone d’activités de la Pierre Blanche - Communauté de communes Centre Mauges
Décision signée le 14 novembre 2013.
- Dispense d’étude d’impact.
Juigné-sur-Loire
Sécurisation du carrefour du Bois Planté - RD 748 - Conseil général du Maine et Loire
Décision signée le 5 décembre 2013.
- Dispense d’étude d’impact.
La Séguinière
Sécurisation de la voie communale n°2 - conseil général du Maine et Loire
Décision signée le 21 août 2013.
- Dispense d’étude d’impact.
Le Plessis-Grammoire
Ecoquartier de la Pelleterie - Commune du Plessis-Grammoire
Décision signée le 8 février 2013.
- Dispense d’étude d’impact.
Le Puiset-Doré
Défrichement préalable à la réalisation d’une installation de stockage de déchets inertes - EBM Démolition
Décision signée le 20 décembre 2013.
- Soumission à étude d’impact.
Longué-Jumelles
Reconstruction du centre hospitalier de Longué - Centre hospitalier de Longué
Le document d’incidence L.214/L.414 est disponible en consultation à la DREAL Pays de la Loire.
Décision signée le 17 mai 2013.
- Dispense d’étude d’impact.
Construction de tunnels - EARL Fleurs de Mai
Décision signée le 9 octobre 2013.
- Dispense d’étude d’impact.
Mazé
Reconversion de peupleraies en prairies - Commune de Mazé
Décision signée 12 Mars 2013.
- Dispense d’étude d’impact.
Pin en Mauges
Création de la zone d’activités du Cormier - Communauté de communes Centre Mauges
Décision signée le 2 décembre 2013.
- Dispense d’étude d’impact.
Saint-Germain-des-Prés
Extension du lotissement de BATAFLEME - Commune de Saint-Germain-des-Prés
Décision signée le 20 décembre 2013.
- Dispense d’étude d’impact.
Saint-Jean-de-Linière
ZAC de "la croix de Lorraine" - Commune deSaint-Jean-de-Linière
Décision signée le 20 décembre 2013.
( Dispense d’étude d’impact.
Saint Melaine sur Aubance
Création d’une voie nouvelle en centre bourg - Communauté de communes Loire Auvance
Décision signée le 21 octobre 2013.
- Dispense d’étude d’impact.
Saumur
Aménagement du pôle d’échange multimodal de la gare SNCF à Saumur : création d’un praking de surface de 132 places pour véhicules légers.
Communauté d’agglomération Saumur Loire Développement
Décision signée le 10 septembre 2013.
- Dispense d’étude d’impact.
Torfou
Création de la ZA de la Colonne - Communauté de communes Moine et Sèvre
Décision signée le 19 novembre 2013.
- Dispense d’étude d’impact.
Villedieu-la-Blouère
Lotissement du secteur "du petit pont" - commune de Villedieu-la-Blouère
Décision signée le 25 février 2013.
- Dispense d’étude d’impact.