Maine et Loire

Baugé en Anjou (Pontigné)

Construction de serres - Bejo Production

Décision signée le 17 décembre 2013.

- Dispense d’étude d’impact.

Beaufort-en-vallée

Reconversion de peupleraies en prairie - contrat Natura 2000 - Commune de Beaufort-en-vallée

Décision signée le 3 mai 2013.

- Dispense d’étude d’impact.

Beaupréau

Aménagement du lotissement "la Dube 2" - commune de Beaupréau

Décision signée le 9 octobre 2013.

- Dispense d’étude d’impact.

Beaupréau et la Chapelle-du-Genêt

Construction du Lycée public des Mauges - Conseil régional des Pays de la Loire

Une étude de mobilité est consultation à la DREAL Pays de la Loire.

Décision signée le 19 avril 2013.

- Dispense d’étude d’impact.

Bouchemaine

Aménagement du site de la Piverdière - SPL2A, mandataire de la commune de Bouchemaine

Décision signée le 24 avril 2013.

- Dispense d’étude d’impact.

Brain-sur-Allonnes

Reconversion de peupleraies en prairies dans le cadre de contrat Nature

Décision signée le 5 septembre 2013.

- Dispense d’étude d’impact.

Brain-sur-Authion

Projet de démolition et reconstruction de serres et de démolition et reconstruction d’une chaufferie sur le site de production des pépinières Minier - Pépinières Minier

Décision signée le 30 septembre 2013.

- Dispense d’étude d’impact.

Cantenay-Epinard

Aménagement des berges de Mayenne - Société SPL2A

Décision signée le 20 mars 2013.

- Dispense d’étude d’impact.

Challain la Potherie

Lotissement communal dit "Plancheronde II" - commune de Challain la Potherie

Décision signée le 21 octobre 2013.

- Dispense d’étude d’impact.

Chalonnes-sur-Loire

Rétablissement d’un pont temporaire sur le Louet au lieu-dit "le Candais"
Communauté de communes Loire-Layon

Le dossier de déclaration loi sur l’eau est disponible à la DREAL Pays de la Loire.

Décision signée le 26 mars 2013.

- Dispense d’étude d’impact.

Cholet

Restructuration et extension du Géant Casino - Alcudia Promotion

Décision signée le 11 février 2013.

- Soumission à étude d’impact.

Extension de 43 places d’un camping existant - Grand Adret

Décision signée le 10 septembre 2013.

- Dispense d’étude d’impact.

Combrée

Aménagement partiel du secteur ouest de la ZA de l’Ombrée - communauté de communes de la Région de Pouancé-Combrée

Décision signée le 7 octobre 2013.

- Dispense d’étude d’impact.

Cuon

Défrichement préalable à l’ouverture de carrière "site de la Grenouillère" -Orbello Granulats Anjou

Décision signée le 29 juillet 2013

- Soumission à étude d’impact.

Durtal

Extension de la zone artisanale de pont Rame - communauté de communes Les portes de l’Anjou

Décision signée le 8 juillet 2013 -

- Dispense d’étude d’impact.

Etriché

Restauration d’une zone humide (renaturation de peupleraies)
SPLA de l’Anjou

Décision signée le 8 août 2013.

- Soumission à étude d’impact.

Jallais

Création de la zone d’activités de la Pierre Blanche - Communauté de communes Centre Mauges

Décision signée le 14 novembre 2013.

- Dispense d’étude d’impact.

Juigné-sur-Loire

Sécurisation du carrefour du Bois Planté - RD 748 - Conseil général du Maine et Loire

Décision signée le 5 décembre 2013.

- Dispense d’étude d’impact.

La Séguinière

Sécurisation de la voie communale n°2 - conseil général du Maine et Loire

Décision signée le 21 août 2013.

- Dispense d’étude d’impact.

Le Plessis-Grammoire

Ecoquartier de la Pelleterie - Commune du Plessis-Grammoire

Décision signée le 8 février 2013.

- Dispense d’étude d’impact.

Le Puiset-Doré

Défrichement préalable à la réalisation d’une installation de stockage de déchets inertes - EBM Démolition

Décision signée le 20 décembre 2013.

- Soumission à étude d’impact.

Longué-Jumelles

Reconstruction du centre hospitalier de Longué - Centre hospitalier de Longué

Le document d’incidence L.214/L.414 est disponible en consultation à la DREAL Pays de la Loire.

Décision signée le 17 mai 2013.

- Dispense d’étude d’impact.

Construction de tunnels - EARL Fleurs de Mai

Décision signée le 9 octobre 2013.

- Dispense d’étude d’impact.

Mazé

Reconversion de peupleraies en prairies - Commune de Mazé

Décision signée 12 Mars 2013.

- Dispense d’étude d’impact.

Pin en Mauges

Création de la zone d’activités du Cormier - Communauté de communes Centre Mauges

Décision signée le 2 décembre 2013.

- Dispense d’étude d’impact.

Saint-Germain-des-Prés

Extension du lotissement de BATAFLEME - Commune de Saint-Germain-des-Prés

Décision signée le 20 décembre 2013.

- Dispense d’étude d’impact.

Saint-Jean-de-Linière

ZAC de "la croix de Lorraine" - Commune deSaint-Jean-de-Linière

Décision signée le 20 décembre 2013.

( Dispense d’étude d’impact.

Saint Melaine sur Aubance

Création d’une voie nouvelle en centre bourg - Communauté de communes Loire Auvance

Décision signée le 21 octobre 2013.

- Dispense d’étude d’impact.

Saumur

Aménagement du pôle d’échange multimodal de la gare SNCF à Saumur : création d’un praking de surface de 132 places pour véhicules légers.
Communauté d’agglomération Saumur Loire Développement

Décision signée le 10 septembre 2013.

- Dispense d’étude d’impact.

Torfou

Création de la ZA de la Colonne - Communauté de communes Moine et Sèvre

Décision signée le 19 novembre 2013.

- Dispense d’étude d’impact.

Villedieu-la-Blouère

Lotissement du secteur "du petit pont" - commune de Villedieu-la-Blouère

Décision signée le 25 février 2013.

- Dispense d’étude d’impact.

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