Guides et doctrines sur la réglementation "espèces protégées"
Journée d’information à destination des bureaux d’études et des maîtres d’ouvrage
Le 22 septembre 2015, s'est tenue une journée d'échanges et d'information à destination des bureaux d'études et des maîtres d'ouvrage sur 3 sujets dont la réglementation "espèces protégées".
2 novembre 2015
Doctrine régionale "Odonates" et dossiers réglementaires
6 novembre 2015
La phénologie des amphibiens en Pays de la Loire
3 février 2016
La phénologie des Chiroptères en Pays de la Loire
14 septembre 2022
Parcs éoliens terrestres et biodiversité
Outils à destination des porteurs de projet pour une meilleure prise en compte de la biodiversité dans les projets de parcs éoliens.
24 octobre 2018
Lignes directrices DREAL concernant la consultation du public sur les dérogations individuelles en matière d’espèces (...)
Conformément à l'article L. 120-2 du Code de l'environnement, la DREAL des Pays de la Loire a adopté le 15 janvier 2016 des lignes directrices précisant la nécessité de consulter le public sur les décisions individuelles à la protection des espèces de la faune et de la flore, en fonctions de leur incidences sur (...)
4 février 2016
Trame d’avis CNPN / CSRPN du 07/04/2022
14 septembre 2022