FR5202010 Plateau du Four (ZSC)
- Composition du comité de pilotage (COPIL) :
Arrété du préfet maritime de l'Atlantique n° 2012/68 en date du 19 juin 2012 pdf - 33.1 kio
portant désignation du comité de pilotage pour l'élaboration et la mise en œuvre du document d'objectifs du site d'importance communautaire "Plateau du Four"
(abrogé)
Arrêté du préfet maritime de l'Atlantique n° 2013/089 en date du 12 juillet 2013 pdf - 103.8 kio
portant création et composition du comité de pilotage pour la mise en œuvre du document d'objectifs du site d'importance communautaire FR5202010 "Plateau du Four"
(et abrogeant l’arrêté n° 2012/68 du 19 juin 2012)
- Approbation du document d’objectifs (DOCOB) :
Arrêté du Préfet maritime de l'Atlantique n° 2012/162 en date du 19 décembre 2012 pdf - 30.6 kio
portant approbation du document d'objectifs du site Natura 2000 FR 5202010 "Plateau du Four" (site d'importance communautaire)