Évaluation environnementale et développement durable

Stratégie de développement durable

Les rapports de développement durable des collectivités

L’éducation à l’environnement et au développement durable dans les territoires

Partenariat

Qu’est-ce que l’économie circulaire?

Comment le ministère porte l’économie circulaire?

Que fait la DREAL en matière d’économie circulaire?

Avis émis à partir de 2021

Examen au cas par cas des projets (article R.122-3 du code de l’environnement)

Évaluation environnementale des projets soumis à étude d’impact

Examen au cas par cas des documents d’urbanisme

Évaluation environnementale des documents d’urbanisme

Examen au cas par cas des plans et programmes (article R.122-17 du code de l’environnement)

Évaluation environnementale des plans et programmes

Lettres d’information consacrées à la prospective territoriale

Prospective territoriale : comment faire ?

Prospective : actions menées en région par les services de l’État

S'abonner

Haut de page