Vendée
L’Aiguillon-sur-Vie
Modification n°1 du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.Apremont
Modification simplifiée du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.Beaurepaire
Mise en compatibilité du PLU par déclaration d’utilité publique (aménagement de la ZAC de La Souchais) - Préfet de La Vendée
Dispense d’évaluation environnementale.Coëx
Révision du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.Commequiers
Modification n°6 du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.Dompierre-sur-Yon
Modification 1-7 du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.Les Epesses
Mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet (agrandissement du Parc du Puy du Fou) - Communauté de communes du Pays des Herbiers
Soumission à évaluation environnementale.Givrand
Modification n°7 du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.Grosbreuil
Révision allégée du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.Longeville-sur-Mer
Modification n°1 du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.Mareuil-sur-Lay-Dissais
Modification n°2 du PLU - Sud Vendée Littoral Communauté de communes
Dispense d’évaluation environnementale.Mouchamps
MEC par DP 0.7 du PLU
Soumission à évaluation environnementale.Mouilleron-le-Captif
Révision allégée du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.Modification n°8 du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.Moutiers-les-Mauxfaits
Révision du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.Notre-Dame-de-Monts
Modification simplifiée n°2 du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.Olonne-sur-Mer
Modification n°4-11 du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.La Roche-sur-Yon
Modification n° 14 du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.Saint-Christophe-du-Ligneron
Modification n°3 du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.Saint-Hilaire-de-Riez
Modification simplifiée n°3 du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.Sainte-Gemme-la-Plaine
Mise en compatibilité du PLU par déclaration d’utilité publique - Préfecture de la Vendée
Dispense d’évaluation environnementale.Soullans
Modification simplifiée n°1 du PLU
Dispense d’évaluation environnementale.Talmont-Saint-Hilaire
Modification simplifiée n°3 du PLU
Soumission à évaluation environnementale.