Vendée
Bassin versant aval de la Vie et du Jaunay
Contrat Territorial Milieux Aquatiques - Syndicat mixte des marais de la Vie, du Ligneron et du Jaunay
Beaurepaire
Demande d’autorisation d’exploiter après augmentation des effectifs un élevage de volailles et un élevage de bovins -
EARL GUERRY JC & MM - Avis tacite au 2 mai 2015
(pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)
La Boissière des Landes
Demande d’enregistrement avec basculement en procédure d’exploiter une charcuterie industrielle - TRADITION DE VENDEE -
La Chapelle-Hermier
Projet d’extension du camping Le Pin Parasol - Communauté de communes du Pays des achards -
Chauché
Demande d’autorisation pour l’augmentation des effectifs d’un élevage avicole après construction d’un second poulailler et mise en place d’une station de compostage - M. Florent BELIN
Avis tacite au 15 septembre 2015
(pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)
Les Essarts
Autorisation d’exploiter une carrière - HERMOUET TERRE CUITE -
La Ferrière
Autorisation d’exploiter un centre de tri et de transfert de déchets ménagers - TRIVALIS -
Froidfond
Autorisation d’exploiter, après construction d’un bâtiment et augmentation de l’effectif, un élevage de volailles - GAEC La Guilbaudière - Avis tacite au 1er décembre 2015
(pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)
Les Herbiers
Demande d’autorisation en vue d’augmenter les activités exercées sur le site d’abattage de la ZI du Bois Joly - SA MULTILAP
Avis tacite au 10 août 2015
(pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)
Landevieille, Saint-Julien-des-Landes
Renouvellement et extension de la carrière et installation de traitement associée "La Roche Guillaume" - société CTCV -
Luçon
Autorisation d’exploiter une laiterie après augmentation de l’activité - SAS EURIAL - Avis tacite au 24 mai 2015
(pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)
Marais poitevin
Contrat territorial milieux aquatiques zones humides Marais poitevin Vendée - Syndicat mixte Vendée Sèvre Autize - Avis tacite au 12 mai 2015
(pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)
Mervent
Création d’une réserve d’eau brute dans la carrière de la Joletière - SIAEP de la Forêt de Mervent -
Monsireigne
Autorisation d’exploiter, après construction d’un bâtiment, un élevage avicole - Avis tacite au 15 novembre 2015
(pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)
Mortagne-sur-Sèvre
Permis d’aménager relatif à la création du lotissement "ZAE Maunit 2" - Communauté de communes du canton de Mortagne-sur-Sèvre -
Le Poiré-sur-Vie
Autorisation d’exploiter une unité de méthanisation de matières organiques au lieu-dit "Les Loges" - SAS Métha-Vie -
Pouzauges
Autorisation d’exploiter une usine de traitement des métaux et de mécano-soudure - Société CFTFI -
La Roche sur Yon
Autorisation d’exploiter une déchèterie à Belle-Place - Commune de la Roche sur Yon -
Saint-Hilaire-de-Loulay
Autorisation d’exploiter un élevage de volailles en augmentation d’effectifs - EARL La Roulière - Avis tacite au 13 juin 2015
(pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)
Autorisation d’exploiter un élevage de porcs - SCEA VINET -
Saint-Hilaire-de-Riez
Aménagement du camping Le parc des Roselières - SARL VILLA LANDREAU -
Aménagement du camping Le parc des Roselières - SARL VILLA LANDREAU -
Saint-Révérend
Permis d’aménager la zone d’activités économiques "Les Maubretières" - Communauté de communes du Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie -
Saint-Sulpice-le-Verdon
Autorisation d’exploiter une installation de traitement de pots catalytiques - METAL RECYCLING -
Sainte-Cécile
Construction d’un bâtiment de volailles et d’un hangar - EARL Le Champ Verse - Avis tacite au 18 octobre 2015
(pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)
La Verrie
Autorisation d’exploiter un élevage de volailles après construction de deux bâtiments supplémentaires - EARL La Roullière -
Avis tacite au 1er juin 2015
(pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)
Autorisation d’exploiter un élevage de volailles - EARL Pineau JBL - Avis tacite au 24 septembre 2015
(pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)
Xanton-Chassenon
Autorisation d’exploiter un parc éolien - SARL IEL EEXPLOITATION 26 -