Vendée
Beaufou
Révision accélérée du PLU -
Dispense d’évaluation environnementaleChaillé-sous-les-Ormeaux
Révision de la Carte communale -
Dispense d’évaluation environnementaleDompierre-sur-Yon
Révision accélérée n° 1.2 du PLU -
Dispense d’évaluation environnementaleRévision accélérée n° 1.3 du PLU -
Dispense d’évaluation environnementaleLes Epesses
Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU - Extension du Puy du Fou -
Dispense d’évaluation environnementale.Les Essarts
Révision accélérée du PLU -
Dispense d’évaluation environnementale.La Garnache
Révision allégée n° 1 -
Dispense d’évaluation environnementale.Révision allégée n°2 -
Dispense d’évaluation environnementale.La Genétouze
Révision générale du PLU -
Dispense d’évaluation environnementaleLa Mothe-Achard
Révision accélérée n°5 du PLU -
Dispense d’évaluation environnementale.Moutiers-les-Mauxfaits
Révision accélérée n°1 du PLU -
Soumission à évaluation environnementaleRévision accélérée n°2 du PLU -
Dispense d’évaluation environnementaleMouilleron-le-Captif
Révision accélérée n°0.7 du PLU -
Dispense d’évaluation environnementale.L’Oie
Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU -
Dispense d’évaluation environnementaleLa Roche-sur-Yon
Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU - Réalisation d’un groupe scolaire sur le secteur de Pont-Boileau dans le quartier de La Vigne aux Roses. -
Soumission à évaluation environnementale.Saint-Maurice-le-Girard
Elaboration du PLU -
Dispense d’évaluation environnementale.Saint-Michel-Mont-Mercure
Élaboration du PLU -
Dispense d’évaluation environnementale.Saint-Paul-en-Pareds
Élaboration du PLU -
Dispense d’évaluation environnementale.Saint-Paul-Mont-Penit
Élaboration du PLU -
Dispense d’évaluation environnementale.Sainte-Florence
Révision accélérée du PLU -
Dispense d’évaluation environnementale.Vendrennes
Élaboration du PLU -
Dispense d’évaluation environnementale.