Vendée
La Chapelle-Hermier
Révision n°2 du PLU -
Non soumission à évaluation environnementale.La Roche-sur-Yon
Mise en compatibilité par déclaration de projet du PLU -
Non soumission à évaluation environnementale.Les Clouzeaux
Mise en compatibilité par déclaration de projet du PLU -
Non soumission à évaluation environnementale.Mallièvre
Élaboration du PLU -
Non soumission à évaluation environnementale.Poiroux
Mise en compatibilité par déclaration de projet du PLU -
Non soumission à évaluation environnementale.Saint-Hilaire-de-Loulay
Mise en compatibilité par déclaration de projet du PLU -
Non soumission à évaluation environnementale.Venansault
Mise en compatibilité par déclaration de projet du PLU -
Non soumission à évaluation environnementale.