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DREAL   Pays de la Loire
Direction régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement
 

Documentation « CBS et PPBE »

 
 

Guides relatifs aux cartes de bruit stratégiques (CBS) et aux plans de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE)

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publié le 16 septembre 2016 (modifié le 7 janvier 2019)

Publications relatives à la mise en œuvre de la Directive européenne 2002/49/CE :

Titre Auteur Année
Brochure de présentation du dispositif relatif à l’application de la directive européenne 2002/49/CE sur le bruit dans l’environnement Centre d’information et de documentation sur le bruit (CIDB) / Ministère de l’Écologie 2011
Réponses aux questions les plus fréquemment posées sur la mise en œuvre de la directive sur le bruit dans l’environnement Centre d’information et de documentation sur le bruit (CIDB) / Ministère de l’Écologie -

Guides relatifs aux cartes de bruit stratégiques (CBS) :

Titre Auteur Année
Article du CEREMA consacré au rapportage des données « Bruit » des agglomérations CEREMA 2016
Note méthodologique pour la réalisation des cartes de bruit des grandes infrastructures de transports terrestres de la seconde échéance SETRA / CETE 2011
Fiches relatives aux cartes de bruit stratégiques CERTU 2008
Production des cartes de bruit stratégiques des grands axes routiers et ferroviaires - Guide méthodologique SETRA / CETE / RFF 2007
Guide de réalisation des cartes de bruit stratégiques en agglomération CERTU 2006

Guides relatifs aux plans de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) :

Titre Auteur Année
Trame de PPBE destinée à aider les collectivités (communes, EPCI compétents en matière de lutte contre les nuisances sonores ou conseils départementaux) à la rédaction de leur PPBE « grandes infrastructures » (format odt - 5 Mo - 11/07/2017) CEREMA 2017
Trame de PPBE destinée à aider les collectivités (communes, EPCI compétents en matière de lutte contre les nuisances sonores) à la rédaction de leur PPBE « grande agglomération » (format odt - 4 Mo - 11/07/2017) CEREMA 2017
Article du CEREMA consacré au rapportage des données « Bruit » des agglomérations CEREMA 2016
Trame de PPBE dédiée aux petites collectivités CETE de Lyon 2012
Guide pour l’élaboration des Plans de prévention du bruit dans l’environnement ADEME / Ministère de l’écologie 2008
Réferentiel national pour la définition et la création des zones calmes (format pdf - 4 Mo - 08/02/2017) à destination des collectivités locales Centre de Recherche sur l’Espace, les Transports, l’Environnement et les Institutions Locales (CRETEIL) de l’Institut d’Urbanisme de Paris - Université Paris XII 2008
Guide national pour la définition et la création des zones calmes - Synthèse du référentiel national Centre de Recherche sur l’Espace, les Transports, l’Environnement et les Institutions Locales (CRETEIL) de l’Institut d’Urbanisme de Paris - Université Paris XII 2008
Isolation acoustique des façades : Guide technique et administratif pour le traitement des Points Noirs Bruit CERTU 2003