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année 2017

Actualités de 2017

novembre 2017
Les pluies du mois d’octobre sont de nouveau déficitaires sur l’ensemble de la région, prolongeant ainsi l’étiage, voire la sécheresse. Les rivières voient au mieux leurs débits rester stables, tandis que les volumes dans les nappes et réservoirs continuent de baisser.
 
L’IEEP-Transports est l’inventaire énergétique et des émissions polluantes du secteur des transports en Pays de la Loire. Les résultats de cette 4ème édition ont été présentés le mercredi 15 novembre 2017 à la DREAL des Pays de la Loire. Le diaporama présenté est disponible en téléchargement.
 
Cet article propose la consultation et le téléchargement de la note mensuelle sur les immatriculations départementales de véhicules neufs. Dernier numéro mis en ligne : Octobre 2017 - Les ventes de presque tous les marchés s’envolent, publié le 15 novembre 2017.
 
Cet article propose une série d’indicateurs conjoncturels sur les transports, actualisés le deuxième mardi de chaque mois. Provenant de sources diverses, les données portent sur la démographie des entreprises de transport, les demandeurs d’emploi, les immatriculations de véhicules, les trafics aéroportuaires, les flux routiers et portuaires, etc. Les statistiques de trafic commercial de l’aéroport de Nantes sont dorénavant fournis par la direction générale de l’Aviation civile. Dernière mise à jour : 14 novembre 2017.
 
La section Sud de la déviation de Moulay-Mayenne a été mise en service le 14 mars 2016. La DREAL a réalisé une enquête de satisfaction du 1er février au 28 février 2017.
 
Le second atelier territorial des Assises de la Mobilité en Pays-de-la-Loire s’est déroulé au Pôle universitaire de Cholet, en Maine-et-Loire, vendredi 10 novembre.
 
Le 6 novembre a eu lieu à La Flèche un atelier territorial consacré aux mobilités plus propres, plus solidaires et plus soutenables.
 
La DREAL des Pays de la Loire a organisé le jeudi 5 octobre 2017 à Nantes un atelier régional écoquartier sur l’économie circulaire dans l’aménagement qui a réuni 90 personnes.
 
Des questions sur les travaux d’amélioration de votre logement et sur les aides financières existantes ? Écoutez France Bleu Maine, le 15 novembre !
 
L’édition 2017 du Salon de l’Immobilier et de la Maison du Mans ouvrira ses portes du 10 au 12 novembre. L’occasion pour les particuliers ayant un projet travaux de s’informer sur les aides à la rénovation énergétique de leur logement.
 
Cette opération, sous maîtrise d’ouvrage de la Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL) Pays de la Loire, consiste en la création de 9 écrans acoustiques sur les communes de Trignac et Montoir permettant la résorption des points noir bruit. 4 écrans sur Trignac ont d’ors et déjà été construits. La construction des5 écrans sur Montoir a commencé le 6 octobre dernier.
 
Cet article propose la consultation et le téléchargement de recueils thématiques annuels relatifs aux transports de marchandises et de voyageurs en Pays de la Loire. Dernier numéro mis en ligne : Les flux routiers de marchandises en 2016, publié le 8 novembre 2017.
 
Adresse de la DREAL Division des Transports Routiers :
Accueil du public : 5, rue Françoise Giroud à Nantes (quartier Beaulieu)
Adresse postale : DREAL des Pays de la Loire STRV - Division des Transports Routiers 5, rue Françoise Giroud CS 16326 44263 Nantes Cedex 2
 
octobre 2017

La déviation de Bouvron, d’une longueur totale de 4 km environ, va être réalisée sur un tracé neuf en rase campagne à l’est de l’agglomération, et se raccordera à ses extrémités à 2 sections de la RN171 récemment réaménagées (au sud, la section Savenay - Haut Bezoul en 2008 ; au nord, la section Borsac – Hôtel de France, en 2010). Le tracé est situé sur les communes de Bouvron, Blain et Fay de Bretagne en Loire-Atlantique.

Ce projet s’inscrit dans l’opération d’aménagement de la section Nozay-Savenay, dont les travaux ont été déclarés d’utilité publique en 2001.

 
Après la Mayenne, en juillet dernier, une charte de partenariat a été signée le 17 octobre, en Loire-Atlantique, par la préfète de région, avec la Fédération française du bâtiment (FFB), la Confédération de l’Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment (CAPEB) et les opérateurs afin de promouvoir le programme Habiter mieux.
 
La DREAL Pays de la Loire, et les DDT ont organisé, en partenariat avec l’ARS, 3 réunions d’information sur la réglementation et l’obligation de surveillance de la qualité de l’air intérieur à Laval, au Mans et à Nantes
 
En plaçant les EPCI en chefs de file de la réforme des attributions, la loi ALUR a introduit plusieurs outils interdépendants. Redéfinis par la loi Égalité et Citoyenneté, ces outils permettent aux EPCI d’organiser leur politique d’attribution des logements locatifs sociaux. Le 25 septembre 2017, une réunion d’information à destination des EPCI concernés s’est tenue à la DREAL. Elle a été l’occasion de présenter l’ensemble du dispositif.
 
Dans la continuité des années précédentes, la DREAL des Pays-de-la-Loire a actualisé le bilan de la production des logements sociaux depuis 2005, avec un focus sur l’année 2016. Les quatre thématiques habituellement traitées dans quatre rapports (la production, le financement, la typologie et la qualité des logements locatifs sociaux) ont, cette année, été regroupés en une seule étude. L’analyse a été réalisée à l’échelle régionale dans un premier temps puis déclinée au niveau des départements.
 
Le comité d’animation des dispositifs d’observation locaux s’est réuni le jeudi 28 septembre 2017 sur deux thématiques majeures dans la conduite des politiques d’habitat : les migrations résidentielles, et les caractéristiques du parc social en termes de peuplement et de tensions.
 
L’enquête publique du projet de contournement ferroviaire de la raffinerie TOTAL de Donges s’est déroulée du 19 juin au 19 juillet 2017.
 
Le nouveau dispositif d’aide à l’investissement locatif est entré en vigueur le 1er janvier 2013. Il permet de bénéficier d’une réduction d’impôt sur le revenu pour l’acquisition ou la construction d’un logement neuf, en contrepartie d’un engagement de mise en location de ce même logement pendant neuf ans, sous certaines conditions. Au 1er juillet 2013, 63 communes de la région Pays de la Loire sont désormais éligibles à ce dispositif.
 
► Le futur de 15 lieux nantais à inventer ; ► Avenir de la Loire-Atlantique : appel à sujets ; ► Qui aura le pouvoir demain ? ; ► Vers la généralisation de nouvelles organisations de travail ? ; ► Santé des habitants en Pays de la Loire ; ► Le littoral face aux questions d’avenir ; ► Progrès scientifiques et frugalité ; ► Les métiers de l’éolien terrestre ; ► L’Energy Observer fait escale à Nantes.
 
septembre 2017
Cet article propose la consultation et le téléchargement de la note conjoncturelle sur les transports, actualisée chaque trimestre. Les dates de publication sont les suivantes : mi-mars, mi-juin, mi-septembre et mi-décembre de chaque année. Dernier numéro mis en ligne : Les trafics portuaires et aéroportuaires s’envolent, publié le 25 septembre 2017.
 
Créée en 2015, la Journée nationale de la qualité de l’air a pour objectif de favoriser la mobilisation individuelle et collective pour sensibiliser les citoyens à l’importance de respirer un air de bonne qualité.
 
août 2017
Entre 2012 et 2013, 44 600 ménages sont arrivés dans une des sept principales aires urbaines des Pays de la Loire, et 87 000 ménages changent de logement au sein de ces aires urbaines.
 
Après une première génération de CUS portant sur la période 2011-2016, la loi Égalité et Citoyenneté du 27 janvier 2017 enclenche le processus d’élaboration des CUS de seconde génération. Construites à partir d’une nouvelle procédure et sur la base d’un contenu revisité, elles prendront effet à compter du 1er janvier 2018 pour six ans.
 
Retrouvez l’infographie du ministère de la Transition écologique et solidaire sur les bons gestes en matière de gestion des ressources en eau.
 
A partir du 19 juin 2017, les travaux d’aménagement du périphérique nord vont entrer dans une nouvelle phase. Retrouvez l’ensemble des éléments sur cette page.
 
Cet article propose la consultation et le téléchargement de la note de conjoncture Construction-Logement actualisée chaque trimestre.
 
juillet 2017
Suite à la fuite d’hydrocarbures survenue le 5 avril 2016 sur la commune de Sainte-Anne-sur-Brivet, générée par un accident sur le pipe-line reliant Donges à Vern-sur-Seiche, une troisième réunion d’information à destination des habitants directement impactés par l’accident et résidant sur la zone « Tragouët – Le Guignaud » a été organisée le 5 juillet 2017. Consulter le compte-rendu.
 
Cette lettre vous présente chaque trimestre la situation de la région Pays de la Loire en matière de développement des énergies éolienne et photovoltaïque.
 
Le loyer moyen au m² de la région, sur l’été 2017, est de 9.2 €/m². Il est légèrement inférieur à celui de l’été dernier (9.3 €/m²).
 
Un film de quelques minutes pour mieux comprendre le contenu du site internet de l’atlas de paysages des Pays de la Loire et mieux s’en servir. Libre de droits, n’hésitez pas à le regarder, le télécharger et le diffuser.
 
Les tensions dans les trois secteurs étudiés : locatif social, locatif privé et accession à la propriété tendent à diminuer depuis 2014 en Pays de la Loire mais restent toutefois élevées, notamment, sur les départements de la Loire-Atlantique et de la Vendée. L’analyse des marchés des métropoles de l’Ouest s’inscrit dans les mêmes tendances même si Nantes Métropole reste l’une des agglomérations les plus tendues.
 
Pendant une semaine, du 19 au 24 juin, les conseillers de l’Espace Information Energie (EIE) et de l’Agence nationale de l’habitat (Anah) de la Sarthe ont tenu un stand d’informations dans la galerie marchande Auchan du Mans. De nombreux ménages ont ainsi pu profiter de conseils gratuits pour entreprendre des travaux de rénovation énergétique.
 
Rénover son logement pour gagner en confort et faire des économies, c’est possible. En Vendée, à l’initiative du Conseil départemental, les acteurs locaux se sont réunis, le 22 juin, pour faire connaître les aides mobilisables. L’objectif : lutter contre la précarité énergétique et rénover 1 065 logements en 2017.
 
juin 2017
Face au développement des formes irrégulières de travail et d’emploi, les professionnels du déménagement (représentants employeurs et salariés) ont signé le 30 septembre 2016 avec l’Etat une convention régionale de partenariat pour lutter contre le travail illégal.
 
Cette page propose la consultation et le téléchargement de l’article annuel consacré au secteur des transports, rédigé par la DREAL et publié dans la brochure de l’Insee Bilan économique des Pays de la Loire. L’article portant sur l’année 2016 a été mis en ligne le 20 juin 2017.
 
Le SIG PLS est désormais disponible avec le millésime au 1er janvier 2015 du répertoire sur le parc locatif social (RPLS). Il permet de disposer d’informations au logement à l’unité, aux logements groupés (logements situés à une même adresse) ou aux programmes (logements avec le même numéro de convention). Bonne navigation.
 
L’édition de l’inventaire portant sur l’année 2014 est disponible : elle permet d’observer la trajectoire des consommations d’énergies, notamment fossiles, du secteur des transports depuis 2008.
 
La 10e édition de cette journée s’est déroulée le vendredi 2 juin 2017 dans toute la France. En Pays de la Loire, cette action préventive s’est tenue au PN n°308, situé boulevard de Doulon, à Nantes.
 
mai 2017
Sur 2016, le loyer moyen au m² sur la région Pays de la Loire est de 9,1 €/m² et est semblable à celui de 2015.
 
Après 3 ans d’existence, quel bilan pour le dispositif Duflot/Pinel en Pays de la Loire ? Où les logements vendus à investisseurs ont-ils été produits ? Les ventes à investisseurs ont-elles été davantage dynamisées par le Scellier ou par le Duflot/Pinel ? L’investissement locatif est-il au service d’une politique plus globale de l’habitat ?
 
Une nouvelle permanence commune des PRIS (Points Rénovation Info Service) s’est ouverte le 2 mai à Ernée. Cette permanence se tiendra tous les premiers mardis du mois.
 
Le décret d’application de l’article 68 de la loi de finances pour 2017 vient d’être publié. Il étend pour 2017, à titre expérimental, le dispositif Pinel à la zone C.
 
Signature des premières conventions entre Action Logement et des propriétaires bailleurs au Mans.
 
avril 2017
Dans son édito, ce numéro vous présente la nouvelle application vous permettant de visualiser les données conjoncturelles de la construction neuve. Cet outil est le premier résultat du travail réalisé par la DREAL dans le cadre d’une réflexion sur la diffusion et la valorisation de ses données.
 
La DREAL des Pays de la Loire a organisé le jeudi 14 mars 2017 à Nantes un atelier régional écoquartier sur l’adaptation aux changements climatiques qui a réuni 60 personnes.
 
Comment mettre le vivant au cœur des bâtiments et quartiers durable ? Quelques éléments de réponse dans ce court film réalisé par l’agence régionale de la biodiversité en Ile de France Natureparif.
 
Les espèces exotiques envahissantes sont considérées comme la 3ème cause d’érosion de la biodiversité. En mars 2017, la France se dote d’une stratégie nationale relative aux espèces exotiques envahissantes.
 
Le troisième PNA Chiroptères a été validé en janvier 2017 pour une durée de 10 ans. Il a été rédigé par la Fédération des Conservatoires d’Espaces Naturels qui en assure également la mise en œuvre sous le pilotage de la DREAL Bourgogne France Comté.
 
mars 2017
Le comité d’animation des dispositifs d’observation locaux s’est réuni le mardi 21 mars 2017 autour d’une actualité forte, la réforme territoriale : quelle a été l’évolution de l’intercommunalité en Pays de la Loire ? Quel est le nouveau paysage intercommunal ? Quel impact sur les politiques territoriales de l’habitat ? Le CADOL a également porté sur le parc de logements en région, selon le dernier millésime Filocom.
 
Organisé par la DREAL des Pays de la Loire et l’Agence Qualité de la Construction (AQC), le colloque "transition numérique dans le bâtiment" s’est tenu à Nantes, le 22 mars 2017 et a réuni plus de 70 professionnels du bâtiment.
 
L’État, le Conseil régional, SNCF Mobilités et SNCF Réseau ont signé le 16 mars 2017 le Schéma directeur d’accessibilité – agenda d’accessibilité programmée (Sd’AP) du réseau de transport des Pays de la Loire, en présence de représentants des associations de personnes à mobilité réduite.
 
Emmanuel Barbe, délégué interministériel à la sécurité routière, a ouvert le 10 mars 2017 à l’IFSTTAR un colloque régional des intervenants départementaux de sécurité routière (IDSR) organisé par la DREAL Pays de la Loire en liaison avec la DREAL Bretagne.
 
Résultats de l’enquête statistique trimestrielle sur la commercialisation des logements neufs destinés à la vente aux particuliers. Cette partie comprend une brochure détaillée et une synthèse de 4 pages. Le champ de l’enquête couvre les permis de 5 logements et plus.
 
Le loyer moyen au m² de la région, sur l’hiver 2016-2017 est de 9 € / m². Il est légèrement supérieur à celui de l’hiver dernier (8,8 €/m²).
 
Le dispositif d’amélioration de la qualité de l’air intérieur dans les établissements recevant du public
 
La DREAL et l’USH ont réuni, le vendredi 10 février 2017, un groupe de travail partenarial sur le Prêt Social Location Accession. La mise en place de ce groupe de travail fait suite aux résultats de l’enquête sur les logements PSLA agréés entre 2008 et 2011 et aux réflexions engagées durant l’expérimentation relative à la territorialisation de la production de logements.
 
Fin 2015 à 2016, la DREAL Pays de la Loire a participé à l’expérimentation relative à la territorialisation de la production de logements. L’un des volets de cette expérimentation portait sur l’évaluation des besoins en logements. Dans ce cadre, une nouvelle méthode d’évaluation a été élaborée.
 
Alain Vidalies, Secrétaire d’État chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche, Florence Parly, Directrice générale de SNCF Voyageurs, et Philippe Duron, Député, Président de l’AFITF, ont signé le 27 février 2017 deux conventions relatives aux Trains d’Équilibre des Territoires (TET). Ces deux conventions marquent l’aboutissement de la feuille de route pour un nouvel avenir des TET, présentée par le Gouvernement en juillet 2015.
 
Le 26 janvier 2017, le troisième Club régional PLUi s’est tenu à La Pommeraye (49). Portée par la DREAL Pays de la Loire avec les contributions des cinq DDT, trois agences d’urbanisme AURA (région angevine), AURAN (région nantaise) et ADDRN (région nazairienne), cette session était consacrée à la thématique « Planification intercommunale et Habitat ». L’appui et la participation de la DHUP, ainsi que l’animation de Patrick Garnier du CEREMA ont rythmé les échanges.
 
Que vous soyez propriétaires occupants ou bailleurs, futurs acquéreurs d’un logement de plus de 15 ans ou copropriétaires, sachez que le dispositif « Habiter mieux » peut vous accompagner et vous aider financièrement dans la réalisation de votre projet de rénovation énergétique.
 
Le comité d’animation des dispositifs d’observation locaux s’est réuni le mardi 11 octobre 2016 autour d’un enjeu majeur que sont les besoins en logements, évalués dans le cadre de l’expérimentation « territorialisation de la production de logements ». La dynamique d’investissement locatif a été également abordée.
 
février 2017
Cet article propose la consultation et le téléchargement des éditions annuelles du Tableau de bord du social. L’édition 2016 est disponible (mise en ligne le 16 février 2017). Elle comprend deux fascicules : l’un consacré aux transports routiers de marchandises, l’autre aux transports routiers de voyageurs.
 
Des mesures gouvernementales de coordination et de facilitation du transport de paille et fourrage ont été prises afin d’apporter des réponses adaptées aux besoins estimés en France à 1 million de tonnes.
 
Ce premier numéro retrace l’histoire des gares ferroviaires de Nantes, décrit les grandes lignes du projet pour la nouvelle gare et donne la parole aux architectes qui ont conçu la future mezzanine.
 
La convention de Ramsar relative aux zones humides d’importance internationale, signée le 2 février 1971 a été ratifiée par la France le 1er octobre 1986.
 
Suite à la procédure de révision engagée en 2016 sur la base de la 6e campagne de surveillance nitrates, le préfet coordonnateur de bassin Loire-Bretagne vient d’arrêter les zones vulnérables à la pollution par les nitrates d’origine agricole.
 
Le déplacement de la halte ferroviaire de Torfou fait l’objet d’une concertation publique du 30 janvier au 3 mars 2017 menée par SNCF Réseau, maître d’ouvrage du projet. Cette concertation vise à informer le public sur l’aménagement de la future halte, et à recueillir l’avis et les observations des habitants, des associations locales et des personnes concernées. Le déplacement de cette halte est prévu dans le cadre du projet de modernisation de la ligne Clisson – Cholet, inscrit au Contrat de Plan État/Région 2015-2020 (CPER).
 
Le Gouvernement vient de conclure un nouveau plan d’investissement autoroutier avec les sociétés concessionnaires et les collectivités territoriales, conformément à l’annonce du Président de la République en juillet 2016. Vous trouverez ci-après le communiqué complet à ce sujet.
 
Découvrez le guide qui présente les différentes aides financières dont vous pouvez disposer pour réaliser des travaux de rénovation énergétique dans votre logement.
 
janvier 2017
Jeudi 12 janvier, le Secrétaire d’Etat en charge des Transports, de la Mer et de la Pêche Alain Vidalies a présenté le bilan de deux années de réforme pour renouveler les trains d’équilibre du territoire.
 
Décembre 2016 : Les très faibles pluies du mois de décembre accentuent encore le déficit pluviométrique constaté depuis juillet. Les rivières présentent encore des débits d’étiages, et les nappes et barrages réservoirs n’ont pas entamé leur recharge hivernale. Si cela perdurait, une vigilance particulière sur les usages de l’eau en 2017 serait de mise.
 
La France engage la filière du bâtiment vers la construction de bâtiments à énergie positive et bas-carbone au travers d’une démarche collective et partagée.
 
Les trafics routiers 2014 sont publiés. Pour tout connaître sur les trafics routiers en Pays de la Loire et leur évolution depuis 2010.
 
Cette matinée a permis de faire le point avec les professionnels du bâtiment (contrôleurs techniques, architectes, bureaux d’études, entreprise générale, …) sur les principales non-conformités et malfaçons qui dégradent la performance énergétique des bâtiments neufs.
 
(*) Mayenne Communauté demain, (*) Qui aura le pouvoir demain ?, (*) L’emploi agricole en Pays de la Loire en 2020, (*) En Loire-Atlantique, les Passerelles pour (1) penser aux adultes de demain, (2) décrypter collectivement les possibilités offertes par le revenu minimum universel ou encore (3) imaginer un futur réussi pour le littoral , (*) Demain, un monde en marche, (*) Néolab² en Bretagne, (*) Zoom méthodo sur « les signaux faibles » (illustré d’un exemple sur l’avenir de la logistique), (*) Connaitra-t-on une révolution des transports ?
 
Cette rencontre s’est déroulée le 6 décembre 2016 au Château de la Turmelière – Ligue de l’enseignement, à Liré (49). Une quarantaine de représentants associatifs et d’agents de la DREAL ont participé à ces échanges. Deux représentants d’association témoignent.
 
L’étude menée par David Bator et Alain Guilloton entre 2014 et 2016 a permis de découvrir une nouvelle espèce protégée de papillon nocturne en région des Pays de la Loire : la Noctuelle des Peucédans (Gortyna borelii).