Sarthe

Bourg-le-Roi

Élaboration de la carte communale -

Décision signée le 3 octobre 2016 pdf - 70.3 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Chaufour-Notre-Dame, Fay, Pruillé-le-Chétif, Saint-Georges-du-Bois, Trangé

Élaboration du PLUi du Bocage Cénomans -

Décision signée le 31 mars 2016 pdf - 268.3 ko

Soumission à évaluation environnementale.

Fyé

Révision allégée n°1 du PLU -

Décision signée le 13 juin 2016 pdf - 498.6 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Le Mans

Mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet - Projet d’extension du lycée Bellevue -

Décision signée le 20 mai 2016 pdf - 582 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Saint-Jean-d’Assé

Révision du PU -

Décision signée le 27 juin 2016 pdf - 557.7 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Saint-Pavace

Révision n°3 du PLU -

Décision signée le 29 avril 2016 pdf - 665.1 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Saint-Saturnin

Mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet - Le Mans Métropole -

Décision signée le 24 mars 2016 pdf - 986.4 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Téloché

Révision allégée du PLU -

Décision signée le 28 janvier 2016 pdf - 608.8 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Tuffé

Mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet - construction de la STEP -

Décision signée le 17 octobre 2016 pdf - 60.4 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

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