Sarthe

Chassillé

Elaboration de la carte communale -

Décision signée le 29 07 2013 pdf - 264.2 ko

Non soumission à évaluation environnementale.

Chenu

Elaboration de la carte communale -

Décision signée le 25 septembre 2013 pdf - 77.2 ko

Non soumission à évaluation environnementale.

Connerré

Elaboration du PLU -

Decision signée le 4 octobre 2013 pdf - 76.4 ko

Non soumission à évaluation environnementale.

Courdemanche

Elaboration de la carte communale -

Décision signée la 27 novembre 2013 pdf - 719 ko

Non soumission à évaluation environnementale.

Crannes-en-Champagne

Elaboration du PLU -

Décision signée le 17 décembre 2013 pdf - 84.6 ko

Non soumission à évaluation environnementale.

Mezeray

Révision du PLU -

Décision signée le 17 décembre 2013 pdf - 85.9 ko

Non soumission à évaluation environnementale.

Moncé-en-Belin

Révision simplifiée N°1 pour l’exploitation d’une carrière au lieu-dit "La Butte du Vieux Mans" -

Décision signée le 30 avril 2013 pdf - 731.3 ko

Soumission à évaluation environnementale.

Montmirail

Elaboration du PLU -

Décision signée le 29 novembre 2013 pdf - 92.1 ko

Non soumission à évaluation environnementale.

Pizieux

Elaboration de la carte communale -

Décision signée le 28 août 2013 pdf - 704.3 ko

Non soumission à évaluation environnementale.

Préval

Révision du plan local d’urbanisme

Décision signée le 29 novembre 2013 pdf - 69.7 ko

Non soumission à évaluation environnementale.

Vivoin

Elaboration du PLU -

Décision signée le 4 octobre 2013 pdf - 66.7 ko

Non soumission à évaluation environnementale.

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