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Ressources naturelles et paysages

Poissons

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publié le 22 décembre 2009 (modifié le 18 décembre 2014)

(Arrêté ministériel du 8 décembre 1988 fixant la liste des espèces de poissons protégées sur l’ensemble du territoire national)

(J.O. du 22 décembre 1988, page 16036)

Art. 1er : Sont interdits : La destruction ou l’enlèvement des oeufs. La destruction, l’altération ou la dégradation des milieux particuliers, et notamment des lieux de reproduction.

Lamproie de planer Lampetra planeri
Lamproie marine Petromyzon marinus
Lamproie fluviatile Lampetra fluvialitis
Saumon atlantique Salmo salar
Les truites Salmo trutta ssp.
Grande alose Alosa alosa
Alose feinte Alosa fallax
Ombre commun Thymallus thymallus
Brochet Esox lucius
Bouvière Rhodeus sericeus
Loche d’étang Misgurnus fossilis
Loche de rivière Cobitis taenia

Esturgeon

(Arrêté ministériel du 20 décembre 2004 relatif à la protection de l’Esturgeon)
J.O. du 07 janvier 2005, texte : n° 39 (pages 325/326).

Art. 1er : Sont interdits : La destruction ou l’enlèvement des oeufs, la destruction, la mutilation la capture, l’enlèvement ou la naturalisation des animaux provenant du territoire national, qu’ils soient vivants ou morts, ainsi que leur transport, leur utilisation, leur mise en vente, leur vente ou leur achat.

Art. 2 : Toutefois, le prélèvement, le transport, la vente ou l’achat peuvent être autorisés lorsqu’ils sont effectués à des fins scientifiques ou dans le cadre d’opérations de repeuplement.

Art. 3 : Tout esturgeon capturé accidentellement doit être remis à l’eau ou, à la demande du service chargé de la pêche, conservé vivant et déclaré dans les plus brefs délais pour utilisation à des fins scientifiques ou dans le cadre d’opérations de repeuplement.

Esturgeon Acipenser sturio

Pour en savoir plus :