PLU(i)
Les Achards, Beaulieu-sous-la-Roche , La Chapelle-Hermier, Le Girouard, Martinet, Nieul-le-Dolent, Sainte-Flaive-des-Loups, Saint-Georges-de-Pointindoux ,Saint-Julien-des-Landes
Élaboration du PLUiH - Communauté de communes du Pays des Achards
L’Aiguillon-sur-Mer
Élaboration du PLU - Sud Vendée Littoral
L’Aiguillon-sur-Vie
Révision allégée n°1 du PLU
Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 22 août 2019
Révision allégée n°2 du PLU
Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 22 août 2019
Aizenay
Révision allégée du PLU - Communauté de communes Vie et Boulogne
Bazoges-en-Paillers, Les Brouzils, Chauché, Chavagnes-en-Paillers, La Copechagnière, Essarts-en-Bocage, La Merlatière, La Rabatelière, Saint-André-Goule-d’Oie et Saint-Fulgent
Élaboration du PLUiH Communauté de communes du Pays de Saint-Fulgent - Les Essarts
Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 9 août 2019
La Bernardière
Révision allégée du PLU - Communauté de communes Terres de Montaigu
Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 22 janvier 2019
La Bernardière, La Bruffière, La Boissière-de-Montaigu, Boufféré, Cugand, La Guyonnière, L’Herbergement, Montaigu, Saint-Georges-de-Montaigu, Saint-Hilaire-de-Loulay et Treize-Septiers
Élaboration du PLUi - Communauté de communes Terres de Montaigu
Le Boupère, Les Châtelliers-Châteumur, Chavagnes-les-Redoux, La Flocellière, La Meilleraie-Tillay, Monsireigne, Montournais, La Pommeraie-sur-Sèvre, Pouzauges, Réaumur, Saint-Mesmin, Saint-Michel-Mont-Mercure et Tallud-Sainte-Gemme
Élaboration du PLUi - Communauté du Pays de Pouzauges
Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 15 août 2019
Bournezeau
Mise en compatibilité par déclaration de projet du PLU - Communauté de communes du pays de Chantonnay
Bournezeau, Chantonnay, Rochetrejoux, Saint-Germain-de-Prinçais, Saint-Hilaire-le-Vouhis, Saint-Martin-des-Noyers, Saint-Prouan, Saint-Vincent-Sterlanges, Sainte-Cécile et Sigournais
Élaboration du PLUi du Pays de Chantonnay - Communauté de communes du Pays de Chantonnay
Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 3 août 2019.
La Caillère-Saint-Hilaire, La Chapelle-Thémer, La Jaudonnière, La Réorthe, Saint-Aubin-la-Plaine, Saint-Etienne-de-Brillouet, Saint-Jean-de-Beugné, Saint-Jure-Champgillon, Saint-Martin-Lars-en-Sainte-Hermine, Sainte-Gemme-la-Plaine, Sainte-Hermine et Thiré
Élaboration du PLUi - Sud Vendée Océan communauté de communes
Chambretaud, La Gaubretière, Les Landes-Genusson, Mallièvre, Mortagne-sur-Sèvre, Saint-Aubin-des-Ormeaux, Saint-Laurent-sur-Sèvre, Saint-Malö-du-Bois, Saint-Martin-des-Tilleuls, Tiffauges, Treize-Vents et La Verrie
Élaboration du PLUiH - Communauté de communes Pays de Mortagne
Le Fenouiller
Élaboration du PLU
Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 3 septembre 2019.
Saint-Gilles-Croix-de-Vie
Révision du PLU
Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 3 septembre 2019.
Saint-Hilaire-de-Riez
Révision n°1 du PLU
Saint-Jean-de-Monts
Modification n°4 du PLU
Saint-Michel-le-Cloucq
Révision du PLU
Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 18 octobre 2019.
Talmont-Saint-Hilaire
Mise en compatibilité par déclaration de projet du PLU
Venansault
Révision allégée du PLU